Ordre du jour du Conseil Comunal du 26/01/2015

CONSEIL COMMUNAL

lundi 26 janvier 2015 à 19h00 en la salle du Conseil à 19 heures

Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 Châtelet

Composition de l'assemblée :

VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

ORDRE DU JOUR

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. Communications

3. Aide aux familles et ADV - Proposition de Convention de participation au Service "Allo Santé" - Décision à prendre

4. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'UNE AFFICHE D'EXPOSITION

5. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – PATRIMOINE CULTUREL – DON DE PIECES EN CERAMIQUE

6. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRES

7. ADMINISTRATION GENERALE- INFORMATIQUE - IMIO - ANNEXES 07 ET 08 A LA CONVENTION CADRE – APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – CENTRAUX TÉLÉPHONIQUES – LIAISON ENTRE LE SITE RUE GENDEBIEN, 55 ET L'HÔTEL DE VILLE – UPGRADE DU CENTRAL TÉLÉPHONIQUE – MODIFICATION DE SA DÉLIBÉRATION DU 15 DÉCEMBRE 2014, OBJET N° 11 – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

9. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS – ACQUISITION D'UNE REMORQUE DE TRANSPORT - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

10. DESINFECTION – NETTOYAGE – RESIDUS MENAGERS – ACQUISITION DE POUBELLES DE RUES ET ACCESSOIRES - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

11. DESINFECTION – NETTOYAGE – RESIDUS MENAGERS – ACQUISITION DE CANISETTES ET ACCESSOIRES - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

12. Administration générale - Fourniture d'un réseau Wan et d'un accès internet - Cahier spécial des charges - Avis de marché - Mode de passation - Dépense à résulter - Approbation - Délibération à prendre

13. ACQUISITION DE BALISES DE STATIONNEMENT INTERDIT HAUTE DENSITÉ (HD) COMPLETS ET GRAVÉS "VILLE DE CHÂTELET" – CLAUSES TECHNIQUES, CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES, MODE DE PASSATION, DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

14. ADMINISTRATION GENERALE - ACQUISITION DE CHAISES DE BUREAU – N° de projet 2015/0006 - CONVENTION MARCHÉS DE FOURNITURES DU SPW – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

15. Justice et Police - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - Cellule Nuisances - Convention-cadre du Logis Châtelettain relative à la collaboration avec le médiateur de quartier du PSSP - Approbation.

16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Auguste Nolard, à hauteur de l'immeuble portant le n°9 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Presles, à hauteur de l'immeuble portant le n°2 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

18. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Sécurisation des abords scolaires - Rue des Hayettes, 5 mètres en deçà de la sortie de l'établissement sis n°147, du côté le plus approprié - Création d'un passage pour piétons - Délibération à prendre.

19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Sécurisation des écoles - Place Destrée (zone de transit) - Instauration d'une zone bleue avec mention de durée limitée à "30 minutes" du lundi au vendredi et création d'emplacements de stationnement supplémentaires - Délibération à prendre.

20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Lloyd George, face à l'immeuble portant le n°10 - Instauration d'une zone de stationnement réservée aux bus scolaires avec mention "du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00" - Délibération à prendre.

21. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MANIFESTATION SPORTIVE – 18ème EDITION DU JOGGING DE MASSE « LA CHATELETTAINE » – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET « LE ROAD RUNNERS TEAM CHATELET » - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

22. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION - DELIBERATION A PRENDRE

23. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2014 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.

24. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2013– ARRET PROVISOIRE