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Ordre du jour du Conseil Comunal du 24/08/2015
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Ordre du jour du Conseil Comunal du 24/08/2015


17/08/2015

Séance du 24 août 2015

Place de l'Hôtel de Ville, 10
6200 CHATELET
19h00

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

 

ORDRE DU JOUR


1. POINT EN HUIS CLOS


Séance publique :

2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

3. Communications

4. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION - RETRAIT DE DELIBERATION

5. C.P.A.S. - Désignation d'un membre du Conseil de l'Action Sociale - Remplacement - Délibération à prendre.

6. Commerce – Industrie – Chauffage Urbain - Commune Energ-éthique - Rapport d’avancement intermédiaire 2014 du conseiller énergie – Approbation – Délibération à prendre

7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SUBVENTIONS - "TERRAIN DE FOOTBALL - RUE CHAMPS DE PECHENNE - FC BOUFFIOULX" - OCTROI - DÉCISION A PRENDRE

8. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS « GUSTAVE CAMUS » - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - REVISION GLOBALE - ARRET.

9. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - REVISION GLOBALE - ARRET.

10. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - CONVENTION ONE / VILLE DE CHATELET - DELIBERATION A PRENDRE.

11. ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL – CONVENTION DE VOLONTARIAT - ACCEPTATION

12. FABRIQUE D'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL, PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE - FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

13. CULTES – TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES ÉGLISES – FE SAINT GERY – ENTRETIEN DE LA TOITURE – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

14. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (ECETIC) - ACQUISITION D'ELECTRO-MENAGERS A DESTINATION DES COURS DE BOULANGERIE-PÂTISSERIE - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

15. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GS BOUBIER – ECOLE RUE DES ÉCOLES – MISE EN CONFORMITE INCENDIE ET VENTILATION – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS – ENVIRONNEMENT – FRAIS POUR REPARATIONS DES VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS – REPARATION DU RALENTISSEUR DU VEHICULE IMMATRICULE 1AWR435 - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

17. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GROUPE SCOLAIRE DESTRÉE - ACQUISITION D'UN TABLEAU INTERACTIF AVEC ORDINATEUR PORTABLE ET PROJECTEUR – CLAUSES TECHNIQUES, MODE DE PASSATION, DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

18. COMMUNICATIONS – VOIRIE - PLACE FRANCO BELGE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, RUE DE L'YSER - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES N°1 – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

19. ADMINISTRATION GENERALE - FRAIS POUR RÉPARATION DES CARS COMMUNAUX (CAR IMMATRICULÉ BWH-894) – REMISE EN ETAT WEBASTO - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

20. ADMINISTRATION GENERALE - S096 - REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE - PARTIE BUREAUX - BÂTIMENT RUE GENDEBIEN 57 – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

21. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES ET MISE EN CONFORMITÉ (ESCALIERS DE SECOURS) – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE LONGUE - CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1 - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

23. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - GS DESTRÉE – ECOLE PLACE DESTRÉE – MISE EN CONFORMITÉ DE LA CUISINE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DU SART ALLET A CHATELINEAU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

25. CONVENTION RELATIVE AU CONTROLE DES DECLARATIONS DE LA TAXE SUR LA FORCE MOTRICE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHATELET - DECISION DE RECOURIR A l.G.R.E.T.E.C DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE »- APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

26. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - AMÉNAGEMENT DE LA COUR + ACCÈS ARRIÈRE LE LONG DE L'ACADÉMIE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

27. ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - ACQUISITION D'ÉLECTRO-MÉNAGER – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEVIS ESTIMATIF - APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS - COMPLEXE SPORTIF - PLACE WILSON - MISE EN CONFORMITÉ GAZ – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

29. COMMUNICATIONS - VOIRIE – PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2013-2016 - PROJET DE « CONVENTION » - CONTRAT D'ÉTUDES EN VOIRIE ET ÉGOUTTAGE AVEC SURVEILLANCE DES TRAVAUX ET AVEC COORDINATION SÉCURITÉ SANTÉ-STADE RÉALISATION – DÉCISION DE RECOURIR À IGRETEC DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE » POUR L'AMÉLIORATION DES RUES DU CALVAIRE, GRAND'RUE ET DE LA PRAYE – HONORAIRES - DÉLIBÉRATION À PRENDRE

30. PATRIMOINE PRIVE - HÔTEL DE POLICE, RUE DU MAYEUR - FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

31. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ÉTABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - ECETIC ET ACADÉMIE DE MUSIQUE - FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEVIS ESTIMATIF – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

32. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DES HAYETTES ET EGOUTTAGE DE L'IMPASSE DES HAYETTES A CHATELINEAU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

33. COMMUNICATIONS – VOIRIE - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉO SURVEILLANCE EN DOMAINE PUBLIC – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

34. ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION ENTRE LE C.R.I ET LA COMMUNE - DELIBERATION A PRENDRE

35. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Sécurisation - Rue de la Sibérie - Instauration d'une zone 30 et placement de deux dispositifs surélevés de type "coussins berlinois", à hauteur des immeubles portant les numéros 13 et 27, renforcés par deux zones striées avec potelets (interdiction de s'arrêter et de stationner)- Délibération à prendre.

36. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Marché public de Châtelet - Modifications - Délibération à prendre.

37. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue des Haies - Sécurisation (passages pour piétons) et stationnement - Délibération à prendre.

38. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Gendebien, à hauteur de l'immeuble portant le n°195 - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.

39. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le n°202 - RN 576 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

40. PATRIMOINE PRIVE - BIENS MOBILIERS - VENTE AUX DEMOLISSEURS DE HUIT VEHICULES DECLASSES DE DIFFERENTES MARQUES - DELIBERATION A PRENDRE

41. Urbanisme/Aménagement du territoire - Plans Particuliers d'Aménagement n° 1B dit "de la Franche Chambre" (A.R. du 13/03/1969) et n° 11 dit "du Centre" ( A.R. du 29/09/1969) - Abrogation

42. Urbanisme/Aménagement du territoire - Plan Communal d'Aménagement n° 2 dit "Les Mottards" - A.M. du 21/09/2001 - Abrogation

43. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION - DELIBERATION A PRENDRE

44. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - MARCHE DE SERVICES - CONVENTION - AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION - EMPRUNT GLOBAL - CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR EMPRUNT A CONTRACTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

45. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

46. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

47. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

48. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

49. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

50. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

51. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

52. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE

53. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2013 - AVIS A EMETTRE

54. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2013 - AVIS A EMETTRE

55. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2010 - AVIS A EMETTRE

56. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2011 - AVIS A EMETTRE

57. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

58. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

59. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTELEMY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

60. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

61. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

62. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014 - AVIS A EMETTRE

63. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

64. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014

65. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - COMPTES BUDGETAIRES, DE RESULTATS ET BILAN 2014 - DECISION A PRENDRE.

 

(s) Le Directeur général

(s) Le Bourgmestre,
   
Christophe LANNOIS Daniel VANDERLICK

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
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071/24 32 50
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Fermé le vendredi

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