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Ordre du jour du Conseil Comunal du 22/06/2015
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Ordre du jour du Conseil Comunal du 22/06/2015


12/06/2015

CONSEIL COMMUNAL


Séance du 22 juin 2015 à 19 heures
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communications.
3. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - CADRE - MODIFICATION -
DELIBERATION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION
5. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – ACCUEIL EXTRASCOLAIRE - CONVENTION DE
PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'ASBL "CENTRE COORDONNE DE
L'ENFANCE" - DELIBERATION A PRENDRE.
6. ENVIRONNEMENT - FRAIS POUR REPARATION D'UNE CAMIONNETTE FIAT DUCATO
263-BDY SUITE A UNE PANNE - AVENANT N°1 - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL
DU 12 JUIN 2015, OBJET N° - PRISE D'ACTE.
7. ACQUISITION EN URGENCE POUR LE REMPLACEMENT D'UNE POMPE A BIERE - HOTEL
DE VILLE CHATELET SIS PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,10 A 6200 CHATELET -
APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L1311-5 DU CODE DE LA DEMOCRATIE
LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION EN MATIERE DE DEPENSES IMPERIEUSES
RESULTANT D'EVENEMENTS IMPREVISIBLES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A       
RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
1 / 4
8. SERVICES PATRIMOINE, VOIRIE ET TRAVAUX - FRAIS POUR REPARATIONS DES
VEHICULES SPECIAUX - REMPLACEMENT ET REPARATION DE LA NACELLE - CAMION
VOLVO RBI-554 SUITE A UN PROBLEME DE SECURITE - DELIBERATIONS DU COLLEGE
COMMUNAL DES 10 AVRIL 2015, OBJET N°35 ET 17 AVRIL 2015, OBJET N° 60 - PRISE
D'ACTE.
9. ADMINISTRATION GENERALE - ACQUISITION DE DEUX POINTEUSES
SUPPLÉMENTAIRES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DELIBERATION A PRENDRE.
10. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE INFORMATIQUE - ACQUISITION
D'ORDINATEURS PORTABLES - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION –
DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
11. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - CULTURE - RESTAURATION DE LA TOILE
INTITULEE "FOSTINO" DE GUSTAVE CAMUS - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE
PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
12. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS
"GUSTAVE CAMUS" - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MISE EN CONFORMITE (REPARATION
LOCALISEE DE LA TOITURE) - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE
A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
13. COMMUNICATIONS – VOIRIE – ESSAIS DE SOL – COMPLÉMENT – CAHIER SPÉCIAL
DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION -
DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
14. PATRIMOINE PRIVÉ – LOCAL TENNIS DE TABLE – ACQUISITION ET POSE D'UN
REVÊTEMENT DE SOL – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À
RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
15. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SERVICE INFORMATIQUE - ACQUISITION D'UNE
IMPRIMANTE LASER PROFESSIONNELLE HAUT DÉBIT POUR L'IMPRESSION DES
EXTRAITS DE RÔLE – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION - APPROBATION -
DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
16. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ÉCOLE DESTRÉE – DÉTECTION INCENDIE – DÉGÂTS
OCCASIONNÉS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE – CLAUSES TECHNIQUES –
MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À
PRENDRE.
17. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
ET MISE EN CONFORMITÉ – ACQUISITION ET PLACEMENT D'UN ADOUCISSEUR POUR LE
LAVE-VAISSELLE DE L'ÉCOLE DESTRÉE – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION –
DÉPENSE À RÉSULTER – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
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18. DÉSINFECTION – NETTOYAGE – RÉSIDUS MÉNAGERS – ACQUISITION D'UNE
BALAYEUSE URBAINE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHÉ – MODE DE
PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SERVICE INFORMATIQUE - ACQUISITION DE
MATÉRIEL MULTIMÉDIA DE COMMUNICATION VISUELLE – CLAUSES TECHNIQUES –
MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À
PRENDRE.
20. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SERVICE INFORMATIQUE - ACQUISITION D'UNE
IMPRIMANTE DE TYPE MATRICIELLE PROFESSIONNELLE HAUT DÉBIT – CLAUSES
TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION –
DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
21. AIDE AUX FAMILLES ET ADV - FRAIS D'EQUIPEMENT D'UN VEHICULE POUR LE TAXISOCIAL
- CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER -
APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
22. Administration générale - Fourniture d'un réseau Wan et d'un accès internet - Cahier
spécial des charges remanié - Avis de marché - Mode de passation - Dépense à résulter -
Approbation - Délibération à prendre
23. ACADÉMIE DE DESSIN ET DES ARTS DÉCORATIFS « G.CAMUS » PLACE JEAN GUYOT –
REMPLACEMENT DE LA TOITURE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE -
MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A
PRENDRE
24. ADMINISTRATION GENERALE - MIGRATION COMPLÈTE DU PARC INFORMATIQUE EN
VIRTUALISATION, INFRASTRUCTURE RÉSEAU, MATÉRIEL DIVERS, SERVEURS, LICENCES,
CAL – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION –
DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
25. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION ET EGOUTTAGE DE
LA RUE LEON NEUENS A CHATELET ET EGOUTTAGE DE LA RUE DES GRANDS TRIEUX A
CHATELINEAU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS -
APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
26. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION ET EGOUTTAGE DE
LA RUE DU PIGE A CHATELET - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE -
PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
27. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS -
ENVIRONNEMENT - FRAIS POUR REPARATIONS DES VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS
(TRACTEUR LAMBORGHINI 773-BHD - SUPPORT ROUE) - CLAUSES TECHNIQUES - MODE
DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
3 / 4
28. Administration générale - Intercommunale "Brutélé" - Assemblée générale ordinaire -
Le vendredi 26 juin 2015 - Délibération à prendre.
29. Administration générale - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi -
I.S.P.P.C. - Assemblée générale extraordinaire - Le 25 juin 2015 - Délibération à prendre.
30. Administration générale - Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des
Immondices - I.C.D.I. - Assemblée générale - Le mercredi 24 juin 2015 - Délibération à
prendre.
31. Administration générale - Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes
Techniques et Economiques - I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire - Le jeudi 25
juin 2015 - Délibération à prendre.
32. Administration générale - Holding Communal S.A.- en liquidation - Assemblée
Générale des actionnaires - Le mercredi 24 juin 2015 - Délibération à prendre.
33. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H.
- Assemblée générale ordinaire - Le 25 juin 2015 - Délibération à prendre.
34. Administration générale - Association intercommunale coopérative à responsabilité
limitée "ORES Assets" - Assemblée générale + point supplémentaire - Le jeudi 25 juin
2015 - Délibération à prendre.
35. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du
roulage et de la circulation routière - Sécurisation - Athénée Royal René Magritte - Rue du
Collège, face à l'immeuble portant le n°5, nouvel accès - Instauration d'un passage pour
piétons renforcé par des barrières de guidance - Délibération à prendre.
36. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – NOUVELLE
COMPTABILITE COMMUNALE – COMPTES BUDGETAIRE, DE RESULTATS ET BILAN 2014 –
ARRET PROVISOIRE – DELIBERATION A PRENDRE.
37. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - IMPOT
COMMUNAL SUR LA DISTRIBUTION DE FEUILLES, DE CARTES PUBLICITAIRES, DE
CATALOGUES LORSQUE CES IMPRIMES SONT NON ADRESSES - AFFAIRE VILLE DE
CHATELET / SIT MEDIA SA - RECOURS FISCAL 13/2458-A - AUTORISATION
Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Divers
 

 

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