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Ordre du jour du Conseil Comunal du 21/09/2015
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Ordre du jour du Conseil Comunal du 21/09/2015


11/09/2015

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 21 septembre 2015
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET
19 heures


Composition de l'assemblée :


VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication
3. Approbation du cadre général du système de contrôle interne
4. ENSEIGNEMENT - COMMISSION PARITAIRE LOCALE - SECRETAIRE ET SECRETAIRE ADJOINTE - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
5. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS « GUSTAVE CAMUS » - REGIME DES VACANCES ET CONGES - CALENDRIER – ANNEE SCOLAIRE 2015/2016– FIXATION.
6. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - ARRET DU PROFIL DE FONCTION DE DIRECTEUR D'ECOLE ET APPEL A CANDIDATURES POUR L'ADMISSION AU STAGE DANS UNE FONCTION DE DIRECTEUR/DIRECTRICE DANS UNE ECOLE FONDAMENTALE.
7. PATRIMOINE PRIVÉ – STADE DE FOOTBALL RUE DES SABLIÈRES – MISE EN CONFORMITÉ DE L'INSTALLATION ÉLECTRIQUE – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
8. ADMINISTRATION GENERALE - ACQUISITION DES LICENCES DU LOGICIEL UNITIME - DEVIS ESTIMATIF - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
9. MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA CAPTURE, LA STERILISATION, LA GARDE POSTOPERATOIRE ET LA REMISE EN LIBERTE DES CHATS ERRANTS DANS LE CADRE DU "PLAN CHAT" - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
10. ACCORD CADRE MULTILATÉRAL INCOMPLET EN MATIÈRE DE PRESTATIONS NOTARIALES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
11. COMMUNICATION – VOIRIES – TRAVAUX D'ENTRETIEN – RUE DU GRAND-CHENE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
12. TRAVAUX D'ENTRETIEN – RUE DU RACCORD ET RUE NOTRE-DAME (PARTIE) – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
13. COMMUNICATION – VOIRIES - TRAVAUX D'ENTRETIEN - FALEAU + LÉOPOLD WAUTHIER – CAHIER SPECIAL DES CHARGES_- AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
14. COMMUNICATIONS – VOIRIE - S043 PLAN "TROTTOIRS 2011" VISANT À AMÉLIORER LA SÉCURITÉ DES PIÉTONS ET LE CADRE DE VIE DES CITOYENS – CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1 – PLANS – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Cité des Frères Réunis - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation de la zone de stationnement prévue à hauteur de l'immeuble portant le n°29 - Délibération à prendre.
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Cité des Frères Réunis, face aux immeubles portant les numéros 25 et 27 - Définition de zones de stationnement perpendiculaires à la chaussée - Délibération à prendre.
17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur de l'immeuble portant le n°136 - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
18. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - Instauration de zones de stationnement réservées aux véhicules "taxi" porteur d'une plaque numérotée de la Ville de Châtelet - Délibération à prendre.
19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur de l'immeuble portant le n°266 - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue Georges Clémenceau, à hauteur de l'immeuble portant le n°18 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur des immeubles portant les numéros 163 (début) et 161 (fin) - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Liège - Modification du sens unique limité (SUL) - Des rues du Rivage, de la Vallée vers la rue Herbert Hoover - Délibération à prendre.
23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Bouffioulx, sur le côté droit de la "Maison Espagnole" (depuis le parking existant, jusqu'à l'immeuble n°73) - Aménagement d'une zone résidentielle - Délibération à prendre.
24. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES IMMONDICES (ICDI) - TAXATION DES INTERCOMMUNALES A L'IMPOT DES SOCIETES - PRINCIPE DE SUBSTITUTION - DELIBERATION A PRENDRE
25. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - AVANCES DE TRESORERIE AUPRES DE BELFIUS BANQUE - DELIBERATION A PRENDRE
26. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - AVIS A EMETTRE

 

Le Directeur général
(s) C. LANNOIS.
La Bourgmestre f.f.
(s) N. CATTALINI


 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

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Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

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