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Ordre du jour du Conseil Comunal du 16/03/2015
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Ordre du jour du Conseil Comunal du 16/03/2015


09/03/2015

CONSEIL COMMUNAL

 

Séance du 16 mars 2015

 

Composition de l'assemblée :

VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

 

2. Communications

 

3. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION D'IMMERSION PROFESSIONNELLE EN "REFLEXOLOGIE PLANTAIRE" ENTRE L'HOPITAL "SAINT JOSEPH" ET LA VILLE DE CHATELET - DELIBERATION A PRENDRE

 

4. ÉDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – COMPLEXE SPORTIF – ACQUISITION DE 100 TAPIS (10X10) POUR LA PRATIQUE DES ARTS MARTIAUX – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

5. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – RÉFECTION DE L'AGORASPACE DE BOUFFIOULX – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION - DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

6. ENSEIGNEMENT MATERNEL - ACQUISITION D'ARMOIRES 1/2 PENDERIES A DESTINATION DU PERSONNEL D'ENTRETIEN (RANGEMENT DE MATERIEL) - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

 

7. ENSEIGNEMENT MATERNEL - ACQUISITION DE TABLES A LANGER - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

 

8. COMMUNICATIONS - VOIRIE - INTERVENTION POUR LA REPARATION DES BORNES DYNAMIQUES - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

 

9. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS - RÉPARATION CHARGEUR BOBCAT SUITE A UNE PANNE INATTENDUE DUE A 1 PERTE DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT PAR LA CULASSE MOTEUR – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 06 MARS 2015, OBJET N° – PRISE D'ACTE.

 

10. COMMUNICATIONS – VOIRIE - ACQUISITION D'UN THERMO CONTENEUR CHAUFFANT POUR ENROBÉS À CHAUD – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

 

11. S064 - ENSEIGNEMENT MATERNEL – GS GRAND-CHÊNE – ECOLE RUE MÉRODE – REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RESULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

12. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – DOSSIER QUISENAIRE - REMISE EN ÉTAT DES CLÔTURES DE PROTECTION DE L'AGORASPACE – CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

13. ENSEIGNEMENT MATERNEL – GS GRAND-CHÊNE – ÉCOLE RUE DES GAUX – RÉFECTION DE LA COUR – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

14. ESTIMATION DE LA VALEUR VÉNALE DE L'HÔTEL DE POLICE SIS RUE DU MAYEUR, 25 À 6200 CHÂTELET – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

15. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Rapport d'activités du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 - Délibération à prendre - Approbation.

 

16. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Article 18 – Rapport financier du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 - Délibération à prendre - Approbation.

 

17. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Subvention globale – Rapport financier du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 - Délibération à prendre - Approbation.

 

18. Justice et Police - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - Cellule Coordination - Modifications du PSSP 2014-2017 - Approbation.

 

19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue des Egyptiennes, à hauteur de l'immeuble portant le n°7 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

 

20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Montigny, à hauteur de l'immeuble portant le n°106 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

 

21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - A l'angle du carrefour formé par les rues du Mayeur et Tienne Robau - Création d'une deuxième zone d'évitement striée renforcée, face à celle existante (côté pair)- Délibération à prendre.

 

22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue du Pige, entre l'opposé du n°4 et le n°85 - Création d'une zone d'évitement striée - Délibération à prendre.

 

23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Problèmes de stationnement - Rue Henri Matelart - Abrogation du stationnement alternatif bimensuel - Création de zones de stationnement côté droit, immeubles pairs, en chaussée et côté gauche, immeubles impairs, partiellement en accotement (50 centimètres) - Délibération à prendre.

 

24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de la Station, 98 - R53 (section Châtelet) - Interruption de la zone de stationnement - Délibération à prendre.

 

25. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Modification partielle des règles de stationnement - Rue de Namur, entre les immeubles 111 et 137 - RN 922 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement à durée limitée (30 minutes) et création d'une zone striée renforcée (arrêt et stationnement interdits) - Délibération à prendre.

 

26. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Sécurisation des écoles - Rue Sainte Anne - Interdiction de stationner, côté impair et instauration d'une zone de stationnement, côté pair, entre les immeubles portant les numéros 44 et 92 - Délibération à prendre.

 

27. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Longue - Abrogation du stationnement alternatif bimensuel et création de zones de stationnement en chicane renforcées par des potelets et stries - Délibération à prendre.

 

28. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rues Aubry, du Mayeur et Sainte Barbe - Modifications des règles en matière de circulation et de stationnement - Sécurisation - Délibération à prendre.

 

29. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la ciruclation routière - Place de l'Hôtel de Ville - Instauration de douze zones de stationnement à durée limitée à "2 heures", après l'église jusqu'à l'immeuble portant le n°27 et création de trois zones de stationnement, parallèlement à la chaussée, entre l'église et l'immeuble portant le n°24 - Délibération à prendre.

 

30. Administration générale - S.A. "Le Crédit Hypothécaire O. Bricoult" - Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires du 17 mars 2015 - Délibération à prendre.

 

31. LOGEMENT - APPROBATION DE LA CREATION D'UN TROISIEME SERVICE D'ACTIVITES CITOYENNES (SAC) A BOUFFIOULX POUR L'ASBL "REGIE DES QUARTIERS DE CHÂTELET" - DELIBERATION A PRENDRE

 

32. PATRIMOINE COMMUNAL - PROPRIETES BATIES - LOCATION - BIEN SIS RUE DE LA MONTAGNE 14-16 A CHATELET - FIXATION DES CONDITIONS DE LOCATION - DELIBERATION A PRENDRE

 

33. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - SERVICE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES PAR L’I.C.D.I. – REDEVANCE SUR LE PRIX DU SAC.

 

34. ADMINISTRATION GENERALE - ZONES DE SECOURS - FINANCEMENT PROVINCIAL DES SERVICES INCENDIE - DOTATION AUX COMMUNES - METHODE DE REPARTITION - CONVENTION TYPE - APPROBATION - DECISION A PRENDRE

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
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071/24 32 50
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Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

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Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Divers

 

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