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Ordre du jour du Conseil Communal du 30/05/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 30/05/2016


20/05/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 30 mai 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique :

1.  Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2.  Communication.
3. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - PROJET PEDAGOGIQUE ET ARTISTIQUE - ARRET.
4. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT ADMINISTRATIF - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE
5. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
6. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - REGLEMENT DE TRAVAIL - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE
7. PERSONNEL COMMUNAL – MESURES JUDICIAIRES ALTERNATIVES CONVENTION 2015 - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
8. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE CYPRIEN PREVOT - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
9. ENSEIGNEMENT MATERNEL – TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MISE EN CONFORMITÉ DANS LES ÉCOLES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHÉ – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
10. Justice et Police - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - Mise en place d'un projet de Partenariat Local de Prévention (PLP) - Quartier test "Grand Chêne"- CHARTE LOCALE - Approbation.
11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue Longue, lieu dit "place des Héros" - Création de zones de stationnement, dont 2 zones réservées aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de la Justice, à hauteur de l'immeuble portant le n°235 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rues Désiré Rondeau et des Ladres - Création de 13 passages pour piétons - Délibération à prendre.
14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Namur, à hauteur de l'immeuble portant le n°270 - RN 922 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
15. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE - I.M.I.O. - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAODINAIRE - LE JEUDI 02 JUIN 2016 - DECISION A PRENDRE.
16. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE BRUTELE - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE VENDREDI 24 JUIN 2016 - DECISION A PRENDRE.
17. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES DECHETS - I.C.D.I. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE 22 JUIN 2016 - DECISION A PRENDRE.
18. Administration générale - La Société Wallonne des Eaux - S.W.D.E. - Assemblée générale ordinaire – Le mardi 31 mai 2016 – Délibération à prendre.
19. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - Plaine de jeux - Règlement/Redevance - Arrêt - Délibération à prendre.
20. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION - DELIBERATION A PRENDRE
21. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 AUX SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE- DELIBERATION A PRENDRE.
22. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - SERVICE INCENDIE DE CHARLEROI - CONTRIBUTION DANS LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT - SOLDE 2013 ET REDEVANCE PROVISOIRE - DELIBERATION A PRENDRE.
23. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
24. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
25. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – NOUVELLE COMPTABILITE COMMUNALE – COMPTES BUDGETAIRE, DE RESULTATS ET BILAN 2015 – ARRET PROVISOIRE – DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Divers

 

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