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Ordre du jour du Conseil Communal du 26/05/2014
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Ordre du jour du Conseil Communal du 26/05/2014


16/05/2014

lundi 26 mai 2014 à 19h00 en la salle du Conseil

Place de l'Hôtel de Ville, 10
6200 Châtelet

Composition de l'assemblée :

VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

 

2. ADMINISTRATION GENERALE - TUTELLE SPECIALE D'APPROBATION SUR LES ACTES DES CENTRES PUBLICS D'ACTION SOCIALE - DECISION A PRENDRE

 

3. ADMINISTRATION GENERALE - CONTENTIEUX JUDICIAIRE - AFFAIRE VILLE DE CHATELET / ICDI - CARRIERE MOREAU - MESURES DE POST GESTION - AUTORISATION - DECISION A PRENDRE

 

4. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU 28 AVRIL 2014 ET ACCEPTATION

 

5. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - ECETIC - ACQUISITION DE MOBILIER DIVERS - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

 

6. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - ECETIC - ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE DIVERS - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

 

7. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ECETIC - ACQUISITION DE MATERIEL DIVERS – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

 

8. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - HALL OMNISPORTS - ACQUISITION D'UN KIT DE SIGNALISATION POUR LA CAMIONNETTE FIAT DUCATO - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

 

9. COMMUNICATIONS - VOIRIE - SIGNALISATION ROUTIERE - AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE RENCONTRE DANS LE CENTRE-VILLE - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

 

10. ADMINISTRATION GENERALE - CLIMATISATION DE LA SALLE DU SERVEUR DE CHATELET - CLAUSES TECHNIQUES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

 

11. EAUX USEES - CONTRAT D'EGOUTTAGE - AVENANT N°1 - MODIFICATION DE SA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2013, OBJET N°18 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

 

12. COMMUNICATION – VOIRIE - ASBL CENTRE-VILLE – REMISE EN ETAT DE LA BORNE ACCIDENTÉE – APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L1311-5 DU CODE DE LA DÉMOCRATIE LOCALE ET DE LA DÉCENTRALISATION EN MATIÈRE DE DÉPENSES URGENTES ET IMPRÉVISIBLES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

 

13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d’un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Rue de Namur, à hauteur de l'immeuble portant le n° 195 - RN 922 - Délibération à prendre.

 

14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d’un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Rue Adolphe Chif, à hauteur de l'immeuble portant le n° 51 - Délibération à prendre.

 

15. Administration générale - Intercommunale pour la diffusion de la télévision - BRUTELE - Assemblée Générale Ordinaire – le 27 juin 2014 – Délibération à prendre.

 

16. Administration générale - Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices - I.C.D.I. - Assemblée Générale Ordinaire – Le mercredi 25 juin 2014 – Délibération à prendre.

 

17. Administration générale - S.A. "Le Crédit Hypothécaire O. Bricoult" - Assemblée générale extraordinaire - Le mardi 17 juin 2014 - Délibération à prendre.

 

18. Administration générale - La Société Wallonne des Eaux - S.W.D.E. - Assemblée générale ordinaire – Le mardi 27 mai 2014 – Délibération à prendre.

19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d’un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Rue Désiré Rondeau, à hauteur de l'immeuble portant le n° 11 - Délibération à prendre.

 

20. Administration générale - Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle - IMIO - Assemblée générale ordinaire – Le 05 juin 2014 – Délibération à prendre.

 

21. Administration générale - S.A. "La Maison Ouvrière" - Assemblée générale extraordinaire - Le jeudi 15 mai 2014 - Ratification.

 

22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d’un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le n° 285 - RN 576 - Délibération à prendre.

 

23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - INTERDICTION DE STATIONNER DANS LA RUE DU CALVAIRE A HAUTEUR DES IMMEUBLES PORTANT LES N°S 43/45 (LIGNES JAUNES DISCONTINUES) - DELIBERATION A PRENDRE

 

24. Administration générale - ETHIAS - Désignation d'un représentant et assemblée générale annuelle ordinaire - "Journée des collectivités"- Le lundi 23 juin 2014 - Délibération à prendre.

 

25. COMMUNICATIONS-VOIRIE - REGLEMENTS COMMUNAUX COMPLEMENTAIRES A LA POLICE DE ROULAGE ET DE LA SECURITE ROUTIERE - RUE DU MARCHE A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANTLE N°11 - INTERDICTION DE S'ARRETER ET DE STATIONNER - MARQUAGE DE DEUX ZONES D'EVITEMENT STRIEES ET PLACEMENT DE POTELETS - DELIBERATION A PRENDRE.

 

26. Administration générale - SCRL "Le Logis Châtelettain" - Assemblée Générale Ordinaire - Le mercredi 28 mai 2014 - Délibération à prendre.

 

27. Administration générale - Intercommunale de la Santé Publique du Pays de Charleroi - I.S.P.P.C. - Assemblée Générale Ordinaire (secteurs hospitalier et non-hospitalier) - Le jeudi 26 juin 2014 - Délibération à prendre.

 

28. Cultes - Fabrique de l'Eglise Sainte Marie - Compte de l'exercice 2013 - Avis à émettre

 

29. Cultes - Eglise Protestante de Farciennes - Compte de l'exercice 2013 - Avis à émettre

 

30. Cultes - Fabrique de l'Eglise de l'Immaculée Conception - Compte de l'exercice 2013 - Avis à émettre

 

31. Cultes - Fabrique de l'Eglise Saint Ferdinand - Compte de l'exercice 2013 - Avis à émettre

 

(s) Le Directeur général (s) Le Bourgmestre,
   
Christophe LANNOIS Daniel VANDERLICK

 

Administration Communale
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      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
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