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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/11/2019
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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/11/2019


15/11/2019

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 25 novembre 2019


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK
Bourgmestre Président
BEKLEVIC, TOUSSAINT, MATHY, TUVERI ORRÙ, VANDENBOSCH, ANCIA Echevins,
BIRON Président du CPAS,
CHARDON, BOGAERT, ABAD GONZALEZ, RAPTIS, PELLITTERI, BALLANT, SIMONS,
HENIN, MAZZARELLA, COOLS, SOUDANT, VANESPEN, TOISOUL BLAMPAIN,
REINTJENS, GAB RIELLI, MORREALE,
DE FRUYTIER, DEFRISE, ATCHOU, GAGLIANO, GILARD, MICHAUX, DEVAUX,
TISSIER, MABILLE Conseillers,
LANNOIS Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique
 

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. Administration générale -Rapport de gestion et d'administration du Collège communal pour l'exercice 2019 -Communication.

4. ADMINISTRATION GENERALE -INTERCOMMUNALE TIBI -ASSEMBLEE GENERALE –LE MERCREDI 18 DECEMBRE 2019 –DELIBERATION A PRENDRE

5. ADMINISTRATION GENERALE -INTERCOMMUNALE IGRETEC-ASSEMBLEE GENERALE –LE 19 DECEMBRE 2019 –DELIBERATION A PRENDRE

6. ADMINISTRATION GENERALE -INTERCOMMUNALE SOCIETE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITESS "ORES ASSETS" -ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE -LE 18 DECEMBRE 2019 -DECISION.

7. ADMINISTRATION GENERALE -INTERCOMMUNALE BRUTELE-ASSEMBLEE GENERALE –LE 17 DECEMBRE 2019 –DELIBERATION A PRENDRE

8. ADMINISTRATION GENERALE -PERSONNEL -STATUT ADMINISTRATIF -MODIFICATIONS -DELIBERATION A PRENDRE

9. ADMINISTRATION GENERALE -PERSONNEL -STATUT PECUNIAIRE -MODIFICATIONS -DELIBERATION A PRENDRE.

10. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE -Ludothèque -Modification et arrêt du règlement d'ordre intérieur -Délibération à prendre

11. Division des matières personnalisables -Budgets participatifs -Modification du Règlement d'ordre intérieur -Approbation

12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE -ORES ASSETS -CHARTE ECLAIRAGE PUBLIC-SERVICE LUMIERE -DECISION A PRENDRE

13. CANDIDATURE SUBSIDE PROGRAMME PRIORITAIRE DES TRAVAUX -FÉDÉRATION WALLONIE BRUXELLES -GS HAYETTES/SOLVAY -ECOLE RUE SOLVAY 39 -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE

14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS -MERITE CULTUREL -MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT -DELIBERATION A PRENDRE.

15. DESINFECTION -NETTOYAGE -RESIDUS MENAGERS -DELEGATION A L'INTERCOMMUNALE TIBI (2020) -GESTION DES SUBSIDES -DELIBERATION A PRENDRE.

16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS -PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS -ENVIRONNEMENT -ACQUISITION DE DEUX VEHICULES (SALUBRITE/INTERVENTION) -LOTS N° 1 ET 2 -CONVENTION MARCHES DE FOURNITURES DU SPW -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE.

17. CIMETIERES -CONSTRUCTION DE CAVEAUX -CIMETIERE DES CHASSEURS -CAHIER SPECIAL DES CHARGES -MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -LISTE DES FIRMES À CONSULTER -DELIBERATION A PRENDRE.

18. ADMINISTRATION COMMUNALE -CONCESSION DOMANIALE VISANT L'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN DEPOT D'UNE CABINE PHOTOGRAPHIQUE AU SEIN D'UN BATIMENT DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE.

19. CONVENTION-CADRE REGLANT LES DROITS ET DEVOIRS DES VILLES ET COMMUNES ET DE L'O.A.A. LORS DU SUIVI DU CONTRAT D'EGOUTTAGE POUR L'ASSAINISSEMENT DES EAUX RESIDUAIRESURBAINES DENOMME EN ABREGE "CONTRAT D'EGOUTTAGE" -AVENANT N°1 -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE

20. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE -TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MISE EN CONFORMITE DANS LES ECOLES PRIMAIRES -CAHIER SPECIAL DES CHARGES -MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -LISTE DES FIRMES A CONSULTER -DELIBERATION A PRENDRE

21. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE -GS GRAND-CHENE -IMPLANTATION E. LEMPEREUR -RECARRELER L'ENSEMBLE DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE (MENUISERIE) -CAHIER SPECIAL DES CHARGES -MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -LISTE DES FIRMES A CONSULTER -DELIBERATION A PRENDRE

22. CIMETIERES -ACQUISITION DE 2 PELLETEUSES A DESTINATION DES CIMETIERES -CAHIER SPECIAL DES CHARGES -MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -LISTE DES FIRMES A CONSULTER -DELIBERATION A PRENDRE

23. ADMINISTRATION GENERALE -IMIO -CONVENTION CADRE ET SES DISPOSITIONS PARTICULIERES 09 -AVENANT N°1 -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE

24. ADMINISTRATION GENERALE -IMIO -CONVENTION CADRE ET SES DISPOSITIONS PARTICULIERES 09 -AVENANT N°2 -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE

25. EAUX USEES -CONTRAT D'EGOUTTAGE -ANNEXE N°4 A LA CONVENTION CADRE REGLANT LES DROITS ET DEVOIRS DES VILLES ET COMMUNES DE L'O.A.A. LORS DU SUIVI DU CONTRAT D'EGOUTTAGE POUR L'ASSAINISSEMENT DES EAUX RESIDUAIRES URBAINES DENOMME EN ABREGE "CONTRAT D'EGOUTTAGE" -APPROBATION -DELIBERATION A PRENDRE

26. PATRIMOINE PRIVE -TRAVAUX D'ENTRETIEN DE TOITURES -LOT N°1: "TOITURE LOCAL DES MARCHEURS"/LOT N°2: "TOITURE DU BÂTIMENT ATTACHE AU LOGEMENT D'URGENCE" -CAHIER SPECIAL DES CHARGES -MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER -APPROBATION -LISTE DES FIRMES A CONSULTER -DELIBERATION A PRENDRE.

27. URBANISME -RENOVATION URBAINE DU CENTRE-VILLE DE CHATELET –FICHE-PROJET N°7 "LA FIANCEE" -AVANT-PROJET -DECISION A PRENDRE

28. ADMINISTRATION GÉNÉRALE -SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS -BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE POUR L'EXERCICE 2020 -ARRÊT -DELIBERATION A PRENDRE.

29. COMMERCE ET INDUSTRIE –ASBL « CHATELET CENTRE-VILLE » -BUDGET DE L’EXERCICE 2020 –SUBVENTION A ACCORDER –DELIBERATION A PRENDRE

30. CULTES -FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE -COMPTABILITE -MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 -EXERCICE 2019

31. CULTES -FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION -COMPTABILITE -MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 -EXERCICE 2019

32. ADMINISTRATION GENERALE –SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS –OCTROI POUR 2020 D’UN SUBSIDE A CERTAINS GROUPEMENTS ET ORGANISMES –DELIBERATION A PRENDRE

33. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS –A.S.B.L. « CLUB DU 3ème AGE DE LA VILLE DE CHATELET » -OCTROI D’UN SUBSIDE POUR 2020 –DELIBERATION A PRENDRE.

34. JUSTICE ET POLICE –ZONE DE POLICE –DOTATION COMMUNALE 2020 –DELIBERATION A PRENDRE.

35. ADMINISTRATION GENERALE –SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS –IMPOT COMMUNAL SUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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