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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/06/2018
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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/06/2018


18/06/2018

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 25 juin 2018


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI,BAU, RAEYMACKERS,
MAGNIET, NOEL, HERCOT, GONZE, ANCIAUX, GIACOMELLO, SCHEMBRE - Conseillers,
MARECHAL -Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS
3. ADMINISTRATION GENERALE - TUTELLE SPECIALE D'APPROBATION SUR LES ACTES DES CENTRES PUBLICS D'ACTION SOCIALE - DECISION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.S.P.P.C. - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ASSEMBLEE GENERALE DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE 28 JUIN 2018 - DECISION A PRENDRE.
5. Administration générale - Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques - I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire – Le vendredi 29 juin 2018 – Délibération à prendre.
6. Administration générale - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi - I.S.P.P.C. - Assemblée générale extraordinaire – Le jeudi 28 juin 2018 – Délibération à prendre.
7. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire – Le mercredi 27 juin 2018 – Délibération à prendre.
8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ONE - CONSULTATION RUE DU MAYEUR 27 À CHÂTELET - CONTRAT DE PRÊT À USAGE DE LOCAUX - MODIFICATION - DÉCISION À PRENDRE
9. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ONE - CONSULTATION RUE DES HAYETTES 124 À CHÂTELINEAU - CONTRAT DE PRÊT À USAGE DE LOCAUX - MODIFICATION - DÉCISION À PRENDRE
10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ONE - CONSULTATION RUE DE LA PLAINE 15 À CHÂTELINEAU - CONTRAT DE PRÊT À USAGE DE LOCAUX - MODIFICATION - DÉCISION À PRENDRE
11. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MAISON MAGRITTE - DECLARATION DE DEPOT D'OEUVRE - CHEVAUX AFFOLES SORTANT D'UNE ECURIE EN FEU DE RENE MAGRITTE.
12. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
13. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - REGLEMENT DE TRAVAIL - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE
14. IMMEUBLE INCENDIÉ RUE DU CRIPET N°15 - ADMISSION DE LA DÉPENSE - DÉLIBERATION À PRENDRE.
15. COMMUNICATIONS – VOIRIE – PIC 2017-2018 – AMÉLIORATION DE LA VOIRIE ET DE L'ÉGOUTTAGE DE LA RUE GÉNÉRAL JACQUES À BOUFFIOULX – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – PLANS – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
16. ÉCOLE DES DEVOIRS - DÉCISION DE RECOURIR A L'I.S.P.P.C. DANS LE CADRE DE LA COOPÉRATION HORIZONTALE NON INSTITUTIONNALISÉE - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE
17. COMMUNICATIONS – VOIRIE – PIC 2017-2018 – TRAVAUX D'AMELIORATION ET EGOUTTAGE DE LA RUE DU CALVAIRE, RUE DE LA PRAYE ET GRAND'RUE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – PLANS – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
18. COMMUNICATIONS – VOIRIE – PIC 2017-2018 – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA RUE DE LA JUSTICE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – PLANS – APPROBATION – DÉLIBÉRATION A PRENDRE.
19. TRAVAUX DE VOIRIES – RUE DE L'ETANG – RÉFECTION DE LA PARTIE HAUTE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
20. DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION PARTIELLES DE L'ÉCOLE DES CAYATS - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHÉ - PLANS - MODE DE PASSATION - DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE
21. ÉDUCATION POPULAIRE ET ARTS - HALL OMNISPORTS - STADE DU TAILLIS-PRÉ - RÉNOVATION (2018/0118) / LOT N° 1 ET RÉFECTION DU MARQUAGE (2018/0116) / LOT N° 2 DE LA PISTE D'ATHLÉTISME - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DÉPENSE À RESULTER - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
22. EAUX USÉES – ÉGOUTTAGE PRIORITAIRE - TRAVAUX D'ÉGOUTTAGE DE LA RUE DE NAMUR - SOUSCRIPTION DE PARTS FINANCIÈRES "E" DANS LE CAPITAL DE I.G.R.E.T.E.C. - DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE
23. ADMINISTRATION COMMUNALE - TRAVAUX BÂTIMENT COMMUNAL PL. HÔTEL DE VILLE, 10 - ETUDE D'AVANT PROJET - DECISION DE RECOURIR A I.G.R.E.T.E.C. DANS LE CADRE DE LA RELATION "IN HOUSE"- CONTRATS D'ETUDES ET RESPONSABLE PEB - APPROBATION - MISSIONS - DECISION A PRENDRE.
24. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Évaluation globale du PCS - Programmation 2014 - 2019 - Délibération à prendre - Approbation.
25. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
26. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
27. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
28. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BATHELEMY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
31. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
33. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
34. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2017
 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

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Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

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Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

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et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

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Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

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