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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2016


15/04/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 25 avril 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

ORDRE DU JOUR

Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE - CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - CONVENTION TRANSACTIONNELLE - APPROBATION - DECISION A PRENDRE
3. ENSEIGNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'ASBL CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - DELIBERATION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE – C.P.A.S. – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 60§7 - ACCEPTATION
5. COMMUNICATION – VOIRIE - RÉFECTION PONCTUELLE DE TROTTOIRS, BORDURES ET FILETS D'EAU – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
6. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE TRANSPORT DES REPAS – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
7. COMMUNICATIONS – VOIRIE – ACQUISITION D'UNE NIVELEUSE À MONTER SUR BOBCAT + ACCESSOIRES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION –
DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
8. PATRIMOINE PRIVÉ – MAISON PAULUS – REMPLACEMENT DES CHÂSSIS ET AMÉNAGEMENT DES LOCAUX – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
9. COMMUNICATIONS - VOIRIE – TRAVAUX DE SÉCURISATION URGENTS À LA RUE DES CHARBONNAGES N°11 SUITE À UN RISQUE IMMINENT D'EFFONDREMENT EN VOIRIE ET EN TROTTOIR - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 25 MARS 2016 OBJET °69 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE
10. Administration générale - Octroi d'une subvention en numéraire à la Marche Impériale de la Grande Terre pour l'organisation des sorties officielles - Autorisation - Décision.
11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue de la Station, sur une distance de 5 mètres en amont de la batterie de garages sise au n°104 - R 53 (section Châtelet) - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Brabant, à hauteur de l'immeuble portant le n°130 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue du Moulin, accès carrossable sis en continu de l'immeuble portant le n°110 de la rue de la Vallée - Interdiction de stationner de part et d'autre, sur une distance de 1,5 mètres - Délibération à prendre.
14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue Albert Duval, entre les immeubles portant les numéros 20 et 22 - Instauration d'un rétrécissement de chaussée, avec dévoiement unilatéral sur la gauche - Délibération à prendre.
15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur de l'immeuble portant le n°497 - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
16. OFFICE DU TOURISME - CONVENTION ENTRE L'ASBL LA MAISON DU TOURISME DU PAYS DE CHARLEROI ET LA VILLE DE CHATELET - PARTENARIAT 2016 - DECISION A PRENDRE
17. CHATELET ANIME - MAISON DE LA POTERIE - MODIFICATION DES HEURES D'OUVERTURE - APPROBATION
18. Châtelet animé - Maison de la Poterie - Convention entre la Ville de Châtelet et l'ASBL Wallonie Bruxelles Tourisme - Insertion gratuite pour la saison 2016 - Approbation
19. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2013
20. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2013
21. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2014
22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014
23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015
24. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur l'occupation du domaine public communal lors des activités foraines et des activités de gastronomie foraine

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

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