Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels
Se connecter
Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2016
Sections
Vous êtes ici : Accueil Newsletter Ville de Châtelet Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2016

Ordre du jour du Conseil Communal du 25/04/2016


15/04/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 25 avril 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

ORDRE DU JOUR

Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE - CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - CONVENTION TRANSACTIONNELLE - APPROBATION - DECISION A PRENDRE
3. ENSEIGNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'ASBL CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - DELIBERATION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE – C.P.A.S. – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 60§7 - ACCEPTATION
5. COMMUNICATION – VOIRIE - RÉFECTION PONCTUELLE DE TROTTOIRS, BORDURES ET FILETS D'EAU – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
6. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE TRANSPORT DES REPAS – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
7. COMMUNICATIONS – VOIRIE – ACQUISITION D'UNE NIVELEUSE À MONTER SUR BOBCAT + ACCESSOIRES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION –
DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
8. PATRIMOINE PRIVÉ – MAISON PAULUS – REMPLACEMENT DES CHÂSSIS ET AMÉNAGEMENT DES LOCAUX – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
9. COMMUNICATIONS - VOIRIE – TRAVAUX DE SÉCURISATION URGENTS À LA RUE DES CHARBONNAGES N°11 SUITE À UN RISQUE IMMINENT D'EFFONDREMENT EN VOIRIE ET EN TROTTOIR - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 25 MARS 2016 OBJET °69 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE
10. Administration générale - Octroi d'une subvention en numéraire à la Marche Impériale de la Grande Terre pour l'organisation des sorties officielles - Autorisation - Décision.
11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue de la Station, sur une distance de 5 mètres en amont de la batterie de garages sise au n°104 - R 53 (section Châtelet) - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Brabant, à hauteur de l'immeuble portant le n°130 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue du Moulin, accès carrossable sis en continu de l'immeuble portant le n°110 de la rue de la Vallée - Interdiction de stationner de part et d'autre, sur une distance de 1,5 mètres - Délibération à prendre.
14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue Albert Duval, entre les immeubles portant les numéros 20 et 22 - Instauration d'un rétrécissement de chaussée, avec dévoiement unilatéral sur la gauche - Délibération à prendre.
15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur de l'immeuble portant le n°497 - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
16. OFFICE DU TOURISME - CONVENTION ENTRE L'ASBL LA MAISON DU TOURISME DU PAYS DE CHARLEROI ET LA VILLE DE CHATELET - PARTENARIAT 2016 - DECISION A PRENDRE
17. CHATELET ANIME - MAISON DE LA POTERIE - MODIFICATION DES HEURES D'OUVERTURE - APPROBATION
18. Châtelet animé - Maison de la Poterie - Convention entre la Ville de Châtelet et l'ASBL Wallonie Bruxelles Tourisme - Insertion gratuite pour la saison 2016 - Approbation
19. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2013
20. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2013
21. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2014
22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2014
23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015
24. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur l'occupation du domaine public communal lors des activités foraines et des activités de gastronomie foraine

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Divers
 

 

Bulletin communal

Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
Ce site est optimisé pour le navigateur Firefox.

Sécurisé, fiable et rapide, Firefox est gratuit et simple à installer.