Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels
Se connecter
Ordre du jour du Conseil Communal du 25/02/2018
Sections
Vous êtes ici : Accueil Newsletter Ville de Châtelet Ordre du jour du Conseil Communal du 25/02/2018

Ordre du jour du Conseil Communal du 25/02/2018


18/02/2019

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 25 février 2019


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK – Bourgmestre Président
BEKLEVIC, TOUSSAINT, MATHY, TUVERI-ORRù, VANDENBOSCH, ANCIA – Echevins,
BIRON – Président du CPAS,
CHARDON, BOGAERT, ABAD GONZALEZ, RAPTIS, PELLITTERI, BALLANT, SIMONS, HENIN,
MAZZARELLA, COOLS, SOUDANT, VANESPEN, TOISOUL-BLAMPAIN, REINTJENS, GABRIELLI,
MORREALE,
DE FRUYTIER, DEFRISE, ATCHOU, GAGLIANO, GILARD, MICHAUX, DEVAUX, TISSIER – Conseillers,
LANNOIS - Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :
1. Education Populaire et Arts - Conseils communaux des Enfants et des jeunes - Prestation de serment des nouveaux conseillers.
2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
3. COMMUNICATIONS
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MARCHÉS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES OU DE SERVICES, MARCHES CONJOINTS, RECOURS A DES CENTRALES D'ACHAT ET CONCESSIONS DE SERVICE OU DE TRAVAUX - DÉLÉGATION DE COMPETENCES AU COLLÈGE COMMUNAL ET AU DIRECTEUR GENERAL - DÉCISION À PRENDRE
5. ADMINISTRATION GENERALE - PROJET VERDISSEMENT DES PLACES VERTES - TERRAINS SIS RUE DU GRAND CHENE A CHATELINEAU - LE LOGIS CHATELETTAIN - APPROBATION DU PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE D'ACHAT - DECISION A PRENDRE
6. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE - REPRISE DE VOIRIE - RUES ACHILLE DELATTRE, JACQUES HENRIET ET ALPHONSE PONSART - PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE - APPROBATION - AFFECTATION DES PARCELLES DANS LE DOMAINE PUBLIC - DECISION A PRENDRE
7. ADMINISTRATION GENERALE - N569 - ROND POINT "DU TRAM" - SERVICE PUBLIC DE WALLONIE - CONVENTION D'AMENAGEMENT - APPROBATION - DECISION A PRENDRE
8. POINT COMPLEMENTAIRE AJOUTE A LA DEMANDE DU GROUPE MR - ENVIRONNEMENT - ENGAGEMENT DURABLE DE LA VILLE DE CHATELET DANS UN PROCESSUS CONCRET DE SUPPRESSION DES OBJETS PLASTIQUES - DELIBERATION
9. BUDGETS PARTICIPATIFS - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - ARRET
10. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - PLAN DE PILOTAGE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ECOLES RETENUES DANS LA DEUXIEME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - GROUPE SCOLAIRE BOUBIER - DELIBERATION A PRENDRE
11. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - PLAN DE PILOTAGE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ECOLES RETENUES DANS LA DEUXIEME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - GROUPE SCOLAIRE HAYETTES-SOLVAY - DELIBERATION A PRENDRE
12. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - PLAN DE PILOTAGE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ECOLES RETENUES DANS LA DEUXIEME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - GROUPE SCOLAIRE DESTREE - DELIBERATION A PRENDRE
13. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - PLAN DE PILOTAGE - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE PILOTAGE DES ECOLES RETENUES DANS LA DEUXIEME PHASE DES PLANS DE PILOTAGE - GROUPE SCOLAIRE GRAND-CHENE - DELIBERATION A PRENDRE
14. Environnement - Contrat de Rivière Sambre & Affluents A.S.B.L. - Participation à l'Assemblée Générale - Désignation d'un nouveau membre effectif et remplacement du Conseiller Environnement en cas d'absence - Autorisation - Décision à prendre
15. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – IMPLANTATION D'UN RESEAU WIFI A DESTINATION DU GROUPE SCOLAIRE DESTREE – PHASE 1 – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
16. APPELS A PROJETS - CADASTRE - PROJETS REALISES AU COURS DES EXERCICES 2017 ET 2018 ET A VENIR AU COURS DE L'EXERCICE 2019 - PRISE DE CONNAISSANCE - DELIBERATION A PRENDRE.
17. APPEL A PROJETS - "TERRITOIRE INTELLIGENT" (SMART REGION) - ADHESION - PRISE EN CHARGE PAR IGRETEC - DELIBERATION A PRENDRE.
18. APPEL A PROJETS - "VERDISSEMENT DES FLOTTES DE VEHICULES DES POUVOIRS LOCAUX" - APPROBATION - DEPÔT DE CANDIDATURE - DELIBERATION A PRENDRE.
19. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MANIFESTATION SPORTIVE – 22ème EDITION DU JOGGING DE MASSE « LA CHATELETTAINE » – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET « LE ROAD RUNNERS TEAM CHATELET » - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
20. CHATELET ANIME - MAISON DE LA POTERIE - MODIFICATION DES HEURES D'OUVERTURE
21. Administration Générale - Propriétés bâties – Mise à disposition - Bien sis rue des Combattants 32A dénommé "Centre de Rencontre Théo Toussaint" – Convention de mise à disposition - Conditions – Fixation – Délibération à prendre
22. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DU CRIPET - INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE CIRCULER AUX VEHICULES DONT LA LARGEUR EST SUPERIEURE A 2,50 METRES, INTERDICTION DE CIRCULER AU DEPART DE L'AVENUE PAUL PASTUR - RN 975 (SECTION BOUFFIOULX), SAUF CYCLISTES AVEC RENFORCEMENT DE L'INTERDICTION DE
STATIONNER EXISTANTE PAR DES POTELETS A PARTIR DE SON RETRECISSEMENT - DELIBERATION A PRENDRE.
23. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE PRESLES, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°8, SUR UNE DISTANCE DE 5 METRES - INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE STATIONNER (LIGNES JAUNES DISCONTINUES) - DELIBERATION A PRENDRE.
24. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DES TRIEUX, A HAUTEUR DE L' IMMEUBLE PORTANT LE N° 88 - INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE STATIONNER (LIGNES JAUNES DISCONTINUES) - DELIBERATION A PRENDRE.
25. VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DU CALVADOS, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°16 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
26. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE SOLVAY, FACE A L'IMMEUBLE PORTANT LE N°6, COTE IMPAIR - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - DELIBERATION A PRENDRE.
27. VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE JEAN JAURES, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°15 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
28. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE LEON DUFAYS, A PROXIMITE DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°63 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
29. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - AVENUE EMILE VANDERVELDE, A HAUTEUR DU PK 0.978 - RN 975 (SECTION BOUFFIOULX) - CREATION D'UN PASSAGE POUR PIETONS - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL - AVIS A EMETTRE.
30. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - CARREFOUR FORME PAR LES RUES DE LA STATION (R53 - SECTION CHATELET), DE L'ABATTOIR ET DU PIGE - POSE D'UNE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL - AVIS A EMETTRE.
31. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - CARREFOUR FORME PAR LES RUES DU PETIT FONTENY, DE LA STATION (R53 - SECTION CHATELET) ET DE FLEURUS (N570 - SECTION CHATELET) - POSE D'UNE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL - AVIS A EMETTRE.
32. Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification des articles 13 et 19 - Délibération à prendre
33. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2018– ARRET PROVISOIRE

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

Bulletin communal

Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
Ce site est optimisé pour le navigateur Firefox.

Sécurisé, fiable et rapide, Firefox est gratuit et simple à installer.