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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/01/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 25/01/2016


CONSEIL COMMUNAL
Séance du 25 janvier 2016

Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET

 


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communications.
3. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE - TERRAINS SIS PLACE WILSON ET RUELLE DU MOULIN CADASTRES DIV 3 SECTION B N° 382 R, 388 K ET 390 N - OFFRE D'ACHAT - MAISON MEDICALE LA BRECHE ASBL - DELIBERATION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MARCHES DE TRAVAUX, DE FOURNITURES OU DE SERVICES RELATIFS A LA GESTION JOURNALIERE DE LA VILLE - ABROGATION - MARCHES PUBLICS ET CONCESSIONS DE TRAVAUX ET DE SERVICES - DELEGATIONS A DONNER AU COLLEGE COMMUNAL ET AU DIRECTEUR GENERAL - DÉCISION A PRENDRE
5. ADMINISTRATION GENERALE - CONTENTIEUX JUDICIAIRE - URBANISME - AMANAGEMENT DU TERRITOIRE - PLAN COMMUNAL D'AMENAGEMENT n°2 DIT "LES MOTTARDS" - ABROGATION - REFUS PAR LE MINISTRE - RECOURS - AUTORISATION DU COLLEGE COMMUNAL A AGIR - DECISION A PRENDRE.
6. Réseau de Lecture publique de la Ville de Châtelet - Affiliation payante et Convention d'affiliation Centre Culturel Régional de Charleroi/Eden - Bibliothèque - Approbation - Décision à prendre
7. ECLAIRAGE PUBLIC - AMELIORATION - RUE DES PRES- DELIBERATION DE PRINCIPE
8. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - HALL OMNISPORTS - CONTRAT DE RACCORDEMENT BASSE TENSION TYPE "TRANS-BT" COMPLEXE SPORTIF - DELIBERATION A PRENDRE
9. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – ACCORD DE COLLABORATION POUR LE PLACEMENT D'ETUDIANTS STAGIAIRES ENTRE LA HAUTE ECOLE DE NAMUR - LIEGE - LUXEMBOURG ET LA VILLE DE CHATELET – ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 AVEC TACITE RECONDUCTION – DELIBERATION A PRENDRE.
10. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL  D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - SECTION COMMIS DE CUISINE - DELIBERATION A PRENDRE
11. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - CONVENTION ONE / VILLE DE CHATELET - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
12. ADMINISTRATION GENERALE – VACANCE DE L'EMPLOI ET PROCEDURE DE NOMINATION A L'EMPLOI DE DIRECTEUR FINANCIER – PRISE D'ACTE ET DELIBERATION A PRENDRE.
13. CONVENTION MARCHÉS DE FOURNITURES ET DE SERVICES DE LA CENTRALE DE MARCHES DE LA PROVINCE DE HAINAUT - FOURNITURE DE MAZOUT DE CHAUFFAGE ET DE DIESEL ROUTIER A DEVERSER DANS LES CITERNES – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
14. ACQUISITION DE ROMANS, D'OUVRAGES DE LITTÉRATURE, DE BANDES-DESSINÉES ET DE MANGAS – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
15. ADMINISTRATION GENERALE - FRAIS POUR REPARATION DES CARS COMMUNAUX - RÉPARATION COMPLEMENTAIRE EN URGENCE DU CAR COMMUNAL IVECO IMMATRICULE 777ALP – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 31 DECEMBRE 2015, OBJET N° 60 - PRISE D'ACTE ET ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE.
16. ADMINISTRATION GENERALE - MAGASIN COMMUNAL - ACQUISITION ET INSTALLATION D'UN ELEVATEUR DE CHARGE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
17. ABONNEMENT ACCÈS AU PROGRAMME DE BANQUE DE DONNÉES VIA INTERNET DÉNOMMÉ "JURA" À DESTINATION DE L'ATTACHÉE SPÉCIFIQUE JURISTE – DEVIS ESTIMATIF - MODE DE PASSATION -DEPENSE A RESULTER - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
18. REPARATION EN URGENCE DE LA FUITE SUR LE RESEAU DU CHAUFFAGE URBAIN A LA RUE DE LA BLANCHISSERIE – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 31 DECEMBRE 2015, OBJET N° 57 – PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.
19. ENVIRONNEMENT - REPARATION DES VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REPARATION EN URGENCE DU BOBCAT 322 (PROBLEME DE BRAS DE LA GRUE - SECURITE) - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 31 DECEMBRE 2015, OBJET N° 58 - PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.
20. ENVIRONNEMENT - FRAIS POUR REPARATION DES VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REPARATION EN URGENCE DE LA CHARGEUSE - PELLETEUSE IMMATRICULEE KYN 087 – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 23 DECEMBRE 2015, OBJET N° 103 – PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.
21. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – ACQUISITION D'UN LOGICIEL D'ÉDITION ET DE GESTION AVEC BOITIER SPÉCIFIQUE POUR LA DIFFUSION DES MÉDIAS – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
22. ADMINISTRATION GENERALE - MIGRATION COMPLÈTE DU PARC INFORMATIQUE EN VIRTUALISATION, INFRASTRUCTURE RÉSEAU, MATÉRIEL DIVERS, SERVEURS, LICENCES, CAL – CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue du Petit Fonteny, sur le parking existant à l'opposé de l'immeuble portant le n°26 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue Albert Duval, accès menant à l'immeuble portant le n°17 et à l'extension du cimetière - Instauration d'une interdiction de circuler, sauf desserte locale - Délibération à prendre.
25. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de la Gissière - Partie comprise entre le carrefour qu'elle forme avec la rue de Loverval et l'accès carrossable de l'établissement scolaire "Le Bosquet" - Instauration d'une interdiction de stationner, côté droit (sens montant) - Délibération à prendre.
26. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue des Champs, à hauteur de l'immeuble portant le n°12 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
27. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le n°469 - RN 576 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
28. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Namur, à hauteur de l'immeuble portant le n°125 - RN 922 (section Châtelet) - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
29. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue du Collège, à hauteur de l'immeuble portant le n°13 - Interdiction de stationner (lignes jaunes discontinues) - Abrogation partielle - Délibération à prendre.
30. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue des Français, à hauteur de l'immeuble portant le n°117 - RN 566 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
31. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Gendebien, à hauteur de l'immeuble portant le n°336 - RN 571 (section Châtelineau) - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
32. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
33. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
34. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
35. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
36. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DE L'EXERCICE 2016 - DECISION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

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