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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/10/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/10/2016


14/10/2016

CONSEIL COMMUNAL
lundi 24 octobre 2016 à 19h00
en l’Hôtel de ville sis 10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - Conseil communal des enfants - Communication aux membres du Conseil communal
2. Point présenté à huis clos
3. Installation de Madame Mélanie NOEL en qualité de Conseillère communale.
4. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
5. ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION DU BOURGMESTRE - COMPOSITION - MODIFICATION.
6. ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION DU PREMIER ECHEVIN - COMPOSITION - MODIFICATION.
7. ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION DU QUATRIEME ECHEVIN - COMPOSITION - MODIFICATION.
8. JUSTICE ET POLICE - CONSEIL DE POLICE - REMPLACEMENT D'UN MEMBRE EFFECTIF - PRISE D'ACTE.
9. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE - I.M.I.O. - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE - LE JEUDI 24 NOVEMBRE 2016 - DECISION A PRENDRE.
10. ZONES DE SECOURS DU HAINAUT EST - FIXATION DES DOTATIONS DES COMMUNES - DECISION A PRENDRE
11. Réseau de Lecture publique de la Ville de Châtelet - Ludothèque - Règlement d'ordre intérieur - Approbation - Décision à prendre
12. Réseau de Lecture publique de la Ville de Châtelet - Bibliothèque - Modification du règlement d'ordre intérieur - Approbation - Décision à prendre
13. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GS DESTREE - PLACE DESTREE 47 – CONTRAT DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DU RACCORDEMENT EXISTANT HAUTE TENSION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
15. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – BIENNALE DE L'ART BARON PIERRE PAULUS DE CHATELET – MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT
16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MAISON MAGRITTE - CONVENTION DE DEPOT/VENTE DU LIVRE DE B. LIBERT
17. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET LA SOCIETE ETHIAS - AVENANT N° 6 - DELIBERATION A PRENDRE
18. CONCESSION DOMANIALE D'EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DU COMPLEXE SPORTIF - CONVENTION - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
19. INFRASTRUCTURES SCOLAIRES – PROGRAMME PRIORITAIRE DE TRAVAUX (PPT) – ECOLE DESTRÉE - RÉFECTION DES SANITAIRES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – APPROBATION - DEPENSE A RESULTER – DELIBERATION A PRENDRE
20. PATRIMOINE PRIVE - BIENS MOBILIERS - VENTE AUX DEMOLISSEURS DE CINQ VEHICULES DECLASSES DE DIFFERENTES MARQUES - DECISION A PRENDRE.
21. PATRIMOINE PRIVE - DROIT DE CHASSE - AVENANT AU CAHIER DES CHARGES SUR LE DROIT DE CHASSE - CONCLUSION - DECISION A PRENDRE
22. URBANISME - VOIRIE COMMUNALE - Demande de Monsieur Michel DESSY - Création de voirie - Sentier des Gaures à 6200 Châtelet - Décision à prendre
23. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AUX SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE- DELIBERATION A PRENDRE.
24. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
25. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
26. CULTES – EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017 - AVIS A EMETTRE
27. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
28. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
31. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 - EXERCICE 2016 - AVIS A EMETTRE
32. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - CONTRAT D'HONORAIRES VISANT A ETABLIR UN DOSSIER DE REVITALISATION DE LA PLACE WILSON - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - CHANGEMENT DU MODE DE FINANCEMENT.
33. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur la mise à disposition de jeux par la ludothèque de la Ville de Châtelet.
34. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur la mise à disposition de livres dans le réseau de lecture publique de la Ville de Châtelet.
35. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de la Blanche Borne, à hauteur de l'immeuble portant le n°50 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
36. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Campagnolles, à hauteur de l'immeuble portant le n°20 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
37. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE SOLVAY, ENTRE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°29 ET LA BARRIERE DU GROUPE SCOLAIRE HAYETTESSOLVAY - DEPLACEMENT D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT RESERVEE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
38. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DES EGYPTIENNES, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°18 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

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