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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/06/2019
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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/06/2019


14/06/2019

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 24 juin 2019


Composition de l'assemblée :

VANDERLICK
Bourgmestre Président
BEKLEVIC, TOUSSAINT, MATHY, TUVERI ORRÙ, VANDENBOSCH, ANCIA Echevins,
BIRON Président du CPAS,
CHARDON, BOGAERT, ABAD GONZALEZ, RAPTIS, PELLITTERI, BALLANT, SIMONS,
HENIN, MAZZARELLA, COOLS, SOUDANT, VANESPEN, TOISOUL BLAMPAIN,
RE INTJENS, GABRIELLI, MORREALE,
DE FRUYTIER, DEFRISE, ATCHOU, GAGLIANO, GILARD, MICHAUX, DEVAUX,
TISSIER, MABILLE Conseillers,
LANNOIS Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique

 

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. COMMUNICATION - SWDE - DELEGATIONS DE POUVOIRS EN MATIERE D'ACHATS, D'EXPROPRIATIONS ET D'ENGAGEMENT DU PERSONNEL DE NIVEAU A

4. PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL - PRISE D'ACTE

5. ADMINISTRATION GENERALE - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAL - MODIFICATIONS - DECISION A PRENDRE

6. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT ADMINISTRATIF - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

7. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE.

8. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - ISPPC - ASSEMBLEE GENERALE - LE 27 JUIN 2019 - DELIBERATION A PRENDRE.

9. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE IGRETEC- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE 26 JUIN 2019 - DELIBERATION A PRENDRE.

10. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU HAINAUT - IPFH - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE 25 JUIN 2019 - DELIBERATION A PRENDRE.

11. Administration Générale - Proposition de Convention de participation au Service "Allo Santé" - Décision à prendre

12. PATRIMOINE PRIVE - BIENS MOBILIERS - VENTE AUX DÉMOLISSEURS D'UN LOT DE SEPT VÉHICULES DÉCLASSÉS DE DIFFÉRENTES MARQUES - DÉCISION A PRENDRE.

13. BUDGETS PARTICIPATIFS - PROJETS - ARRET

14. RUE DE LA GOULETTE - SITE BROCKMANNE - CONTRAT DE RACCORDEMENT DU RACCORDEMENT EXISTANT BASSE TENSION TYPE "TRANS-BT" AU RESEAU DE DISTRIBUTION BASSE TENSION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

15. APPEL A PROJETS - SUBSIDE UREBA EXCEPTIONNEL PWI - GS DESTREE PLACE DESTREE 47 - GS GRAND CHENE RUE DE LA PLAINE 11/13 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - SALON DES ARTISANS D'ART - MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT - DELIBERATION A PRENDRE.

17. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - MAISON MAGRITTE - REGLEMENT DU VISITEUR - DELIBERATION A PRENDRE.

18. ADMINISTRATION GENERALE - FUNERAILLES ET SEPULTURES - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

19. FESTIVITES - ACQUISITION DE TOILETTES MOBILES - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

20. REMPLACEMENT DE BORNES MARAÎCHÈRES SUR LES PLACES PUBLIQUES – PLACE WILSON ET PLACE D'ARENBERG – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

21. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - RENOVATION URBAINE - "COULEE VERTE" - ETUDE AVANT-PROJET - CAHIER SPECIAL DES CHARGES ET AVIS DE MARCHE REMANIES - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

22. RÉFECTION PONCTUELLE DE TROTTOIRS, BORDURES ET FILETS D'EAU – ACCORD-CADRE BILATERAL COMPLET - CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE

23. EAUX USEES - TRAVAUX DE CURAGE ET D'INVESTIGATION EN ÉGOUTTAGE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

24. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ECOLE SOLVAY – DESTRUCTION DE L'IMMEUBLE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

25. COMMUNICATION - VOIRIES - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES CREEE PAR ORES ASSETS DANS LE CADRE DE LA CIRCULAIRE "ECLAIRAGE PUBLIC" DU 22 MARS 2010 - DELIBERATION A PRENDRE

26. BORNAGE, MESURAGE, ET NOUVELLE CADASTRATION DES TERRES AGRICOLES - DECISION DE RECOURIR A L'ARTICLE 30 DE LA LOI DU 17 JUIN 2016 RELATIVE AUX MARCHES PUBLICS, ET SES MODIFICATIONS ULTERIEURES, CONCERNANT LE CONTRÔLE « IN HOUSE »- APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

27. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - MODIFICATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA PROVINCE DE HAINAUT EN MATIÈRE D'AMENDES ADMINISTRATIVES COMMUNALES - AVENANTS - APPROBATION

28. Châtelet Animé - Convention - Cahier des charges opération RTBF VivaCité - Le Beau Vélo de RAVeL 2019

29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

31. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

33. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

34. Administration générale - Services fiscaux et financiers - S023 - Droit de tirage 2011 - Réfection des voiries fortement endommagées - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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