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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/04/2017
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Ordre du jour du Conseil Communal du 24/04/2017


14/04/2017

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 24 avril 2017 à 19h00 en l’Hôtel de ville
10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :


VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI,
MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL, HERCOT - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication.
3. Administration générale - Attestation d'occupation de locaux de l'ONE de Bouffioulx entre la Ville de Châtelet et l'Office de la Naissance et de l'Enfance - Délibération à prendre.
4. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE - I.M.I.O. - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE - LE JEUDI 01 JUIN 2017 - DECISION A PRENDRE.
5. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DONS DE PIECES EN GRES - DELIBERATION A PRENDRE
6. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
7. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - APPLICABLE AU 01 SEPTEMBRE 2017 - ARRET.
8. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - ACCUEIL EXTRASCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'ASBL "CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE" - AVENANT N° 1 - DELIBERATION A PRENDRE.
9. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - ACCUEIL EXTRASCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - DELIBERATION A PRENDRE.
10. Environnement - Convention avec l'EESPSFWB, école d'enseignement spécialisé, rue de Loverval, pour l'entretien journalier d'une série de petits espaces verts de la Ville et l'augmentation du nombre de stages
11. ADMINISTRATION GENERALE - PROTOCOLE D'ACCORD REGLANT POUR LE PERSONNEL CONTRACTUEL DE LA VILLE DE CHATELET LES DIFFERENTES MODALITES D'EXECUTION PRATIQUES DES ARTICLES 143 A 153 DE LA LOI DU 29/12/2010 PORTANT DES DISPOSITIONS DIVERSES - ACCEPTATION.
12. COMMUNICATIONS – VOIRIE – IMPASSE DE LA CROISETTE – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
13. RUE DES CAYATS – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
14. MAISON COMMUNALE, RUE GENDEBIEN 55 - RENOVATION DE LA TOITURE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
15. CIMETIERES - CONSTRUCTION DE CAVEAUX - CIMETIERES DES CHASSEURS – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
16. CIMETIERES - CONSTRUCTION DE COLUMBARIUM (CIMETIÈRE DE LA FLOCHE) – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
17. ECOLE DES DEVOIRS – CESSION DE MARCHE - IDENTIFICATION DU CESSIONNAIRE - ACCORD A MARQUER – DELIBERATION A PRENDRE.
18. COMMUNICATIONS – VOIRIE – RUE DU 11 NOVEMBRE – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES – PH2 - CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
19. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Modifications du Plan - ex. 2017 - Délibération à prendre - Approbation.
20. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Avenant à la convention de partenariat - Article 18 - Action 11 (ancienne action 14) : Pont entre les Âges et les
Savoirs à la maison de quartier "El Maujone" - ASBL Maison communautaire - Délibération à prendre - Approbation.
21. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Avenant à la convention de partenariat - Article 18 - Action 22 (ancienne action 25) : Vers le partage des valeurs et des savoirs d'hier et d'aujourd'hui - groupe "Pas à Pas" - Délibération à prendre - Approbation.
22. ADMINISTRATION GENERALE - CELLULE PLAN D'URGENCE - 1 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET LE CENTRE DE CRISE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR - MISE A DISPOSITION D'OUTILS POUR L'APPUI DE LA GESTION D'URGENCE - DELIBERATION A PRENDRE
23. ADMINISTRATION GENERALE - CELLULE PLAN D'URGENCE - 2 - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET LE CENTRE DE CRISE DU MINISTERE DE L'INTERIEUR - MISE A DISPOSITION DE LA PLATEFORME BE-ALERT - DELIBERATION A PRENDRE
24. ADMINISTRATION GENERALE - CELLULE PLAN D'URGENCE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET INFRABEL - ACCES A LA PLATEFORME INFRABEL - DELIBERATION A PRENDRE
25. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - CREATION D'UN CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES - APPROBATION DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - DELIBERATION A PRENDRE
26. PATRIMOINE - ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE LOCATION SUR L'ETANG DE LA BERGERE - LA ROUSSE CHATELETTAINE
27. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DES TRIEUX, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°58 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
28. JUSTICE ET POLICE - RUE DES BRASSEURS, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°8 - INSTALLATION ET UTILISATION DE CAMERAS DE SURVEILLANCE DE TYPE "boule" - DELIBERATION A PRENDRE.
29. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - IMPOT COMMUNAL SUR LA DELIVRANCE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

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