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Ordre du jour du Conseil Communal du 23/09/2019
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Ordre du jour du Conseil Communal du 23/09/2019


16/09/2019

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 23 septembre 2019


Composition de l'assemblée :

 

VANDERLICK – Bourgmestre Président
BEKLEVIC, TOUSSAINT, MATHY, TUVERI-ORRÙ, VANDENBOSCH, ANCIA – Echevins, BIRON – Président du CPAS, CHARDON, BOGAERT, ABAD GONZALEZ, RAPTIS, PELLITTERI, BALLANT, SIMONS, HENIN, MAZZARELLA, COOLS, SOUDANT, VANESPEN, TOISOUL-BLAMPAIN, REINTJENS, GABRIELLI, MORREALE, DE FRUYTIER, DEFRISE, ATCHOU, GAGLIANO, GILARD, MICHAUX, DEVAUX, TISSIER, MABILLE – Conseillers,
LANNOIS – Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique

 

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. ADMINISTRATION GENERALE - A.S.P.H. - RENOUVELLEMENT DE LA CHARTE COMMUNALE DE L'INCLUSION DE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP - DECISION A PRENDRE

4. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - CONVENTION INDIVIDUELLE REPRODUCTIONS SUR PAPIER ANNEE DE REFERENCE 2018 - REPROBEL - ARRÊT

5. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL -TARIFICATION SOCIALE POUR LES REPAS SCOLAIRES - DECISION

6. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - REGIME DES VACANCES ET CONGES – ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 – FIXATION - DELIBERATION A PRENDRE

7. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REFECTION DES TROTTOIRS DEGRADES - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

8. PIC 2013-2016 - TRAVAUX DE DEMOLITION ET EVACUATION DE FONDATION EN SCORIES - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES AUX TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA RUE DES HAYETTES ET EGOUTTAGE DE L'IMPASSE DES HAYETTES A CHATELINEAU - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 30 AOUT 2019 OBJET N° 78 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE

9. COMMUNICATIONS - VOIRIE - SERVICES PATRIMOINE/VOIRIE - ACQUISITION DE MATÉRIEL - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

10. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - SECURISATION - RUE DU MAYEUR, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°25 - CREATION D'UNE ZONE D'EVITEMENT STRIEE (interdiction de s'arrêter et de stationner) RENFORCEE PAR LA POSE DE POTELETS - DELIBERATION A PRENDRE.

11. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2018

12. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 - EXERCICE 2019

13. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2020

14. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - COMPTES BUDGETAIRES, DE RESULTATS ET BILAN 2018 - PROROGATION DU DELAI DE TUTELLE

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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