Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels
Se connecter
Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017
Sections
Vous êtes ici : Accueil Newsletter Ville de Châtelet Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017

Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017


17/01/2017

CONSEIL COMMUNAL
Hôtel de Ville de Châtelet
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET
Séance du 23 janvier 2017 à 19 heures


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance à huis clos:
1. Point présenté à huis clos


Séance publique :
2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
3. PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER – IMMEUBLE SIS RUE DE LA TOMBELLE 48 A CHATELET - APPROBATION DU PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE MODIFIE - DECISION A PRENDRE
4. MOTION RELATIVE A L'AVENIR DE L'ACTIVITE MILITAIRE BELGE EN HAINAUT.
5. Administration générale - Convention de partenariat entre la Ville de Châtelet et l'Office de la Naissance et de l'Enfance - ONE - Délibération à prendre.
6. ADMINISTRATION GENERALE - CONTENTIEUX JUDICIAIRE - CARRIERE MOREAU - BATTUE DE SANGLIERS - CONVENTION - DECISION
7. ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES LUMINAIRES AVEC LAMPE VAPEUR MERCURE HAUTE PRESSION (HGHP) – PHASE 3 - LUMINAIRE LED - DÉLIBÉRATION A PRENDRE
8. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - PLAN D'ACTION 2016/2017 - PRISE D'ACTE.
9. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION D'IMMERSION PROFESSIONNELLE EN "REFLEXOLOGIE PLANTAIRE" ENTRE L'HOPITAL "SAINT JOSEPH" ET LA VILLE DE CHATELET - MODIFICATION.
10. DESINFECTION - NETTOYAGE - RESIDUS MENAGERS - DELEGATION A L'ICDI (2017) - GESTION DES SUBSIDES - DELIBERATION A PRENDRE.
11. ADMINISTRATION COMMUNALE - CONVENTION DE CONCESSION DOMANIALE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN DEPOT DE DISTRIBUTEURS AU SEIN DES IMPLANTATIONS D'ETABLISSEMENTS COMMUNAUX D'ENSEIGNEMENT NONOBLIGATOIRE - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
12. TRAVAUX D'EGOUTTAGE PRIORITAIRE ET AMELIORATION DE VOIRIE DU QUARTIER MONTROU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - DELIBERATION A PRENDRE
13. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES IMMONDICES (ICDI) - GARANTIE D'EMPRUNT A CONSENTIR PAR LA VILLE - DECISION A PRENDRE.
14. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
15. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - REDEVANCE COMMUNALE SUR LA DELIVRANCE DE CARTES DE STATIONNEMENT COMMUNAL ET CARTES DE RIVERAIN.
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE L'ETANG, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°128 - STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - ABROGATION - DELIBERATION A PRENDRE.
17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - PLACE WILSON - BROCANTE DES DIMANCHES ET JOURS FERIES - REGLEMENTATION - MODIFICATIONS - MODIFICATION DE SA DELIBERATION DU 20 JUIN 2016, OBJET N°23 - DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Divers
 

 

Bulletin communal

Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
Ce site est optimisé pour le navigateur Firefox.

Sécurisé, fiable et rapide, Firefox est gratuit et simple à installer.