Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels
Se connecter
Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017
Sections
Vous êtes ici : Accueil Newsletter Ville de Châtelet Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017

Ordre du jour du Conseil Communal du 23/01/2017


17/01/2017

CONSEIL COMMUNAL
Hôtel de Ville de Châtelet
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET
Séance du 23 janvier 2017 à 19 heures


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance à huis clos:
1. Point présenté à huis clos


Séance publique :
2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
3. PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER – IMMEUBLE SIS RUE DE LA TOMBELLE 48 A CHATELET - APPROBATION DU PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE MODIFIE - DECISION A PRENDRE
4. MOTION RELATIVE A L'AVENIR DE L'ACTIVITE MILITAIRE BELGE EN HAINAUT.
5. Administration générale - Convention de partenariat entre la Ville de Châtelet et l'Office de la Naissance et de l'Enfance - ONE - Délibération à prendre.
6. ADMINISTRATION GENERALE - CONTENTIEUX JUDICIAIRE - CARRIERE MOREAU - BATTUE DE SANGLIERS - CONVENTION - DECISION
7. ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES LUMINAIRES AVEC LAMPE VAPEUR MERCURE HAUTE PRESSION (HGHP) – PHASE 3 - LUMINAIRE LED - DÉLIBÉRATION A PRENDRE
8. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - PLAN D'ACTION 2016/2017 - PRISE D'ACTE.
9. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION D'IMMERSION PROFESSIONNELLE EN "REFLEXOLOGIE PLANTAIRE" ENTRE L'HOPITAL "SAINT JOSEPH" ET LA VILLE DE CHATELET - MODIFICATION.
10. DESINFECTION - NETTOYAGE - RESIDUS MENAGERS - DELEGATION A L'ICDI (2017) - GESTION DES SUBSIDES - DELIBERATION A PRENDRE.
11. ADMINISTRATION COMMUNALE - CONVENTION DE CONCESSION DOMANIALE D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN DEPOT DE DISTRIBUTEURS AU SEIN DES IMPLANTATIONS D'ETABLISSEMENTS COMMUNAUX D'ENSEIGNEMENT NONOBLIGATOIRE - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
12. TRAVAUX D'EGOUTTAGE PRIORITAIRE ET AMELIORATION DE VOIRIE DU QUARTIER MONTROU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - DELIBERATION A PRENDRE
13. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES IMMONDICES (ICDI) - GARANTIE D'EMPRUNT A CONSENTIR PAR LA VILLE - DECISION A PRENDRE.
14. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
15. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - REDEVANCE COMMUNALE SUR LA DELIVRANCE DE CARTES DE STATIONNEMENT COMMUNAL ET CARTES DE RIVERAIN.
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE L'ETANG, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°128 - STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - ABROGATION - DELIBERATION A PRENDRE.
17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - PLACE WILSON - BROCANTE DES DIMANCHES ET JOURS FERIES - REGLEMENTATION - MODIFICATIONS - MODIFICATION DE SA DELIBERATION DU 20 JUIN 2016, OBJET N°23 - DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

Bulletin communal

Notre newsletter
Votre email

HTML
Text
Visitez les archives
Ce site est optimisé pour le navigateur Firefox.

Sécurisé, fiable et rapide, Firefox est gratuit et simple à installer.