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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/08/2019
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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/08/2019


12/08/2019

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 22 août 2019


Composition de l'assemblée :

 

VANDERLICK – Bourgmestre Président
BEKLEVIC, TOUSSAINT, MATHY, TUVERI-ORRÙ, VANDENBOSCH, ANCIA – Echevins, BIRON – Président du CPAS, CHARDON, BOGAERT, ABAD GONZALEZ, RAPTIS, PELLITTERI, BALLANT, SIMONS, HENIN, MAZZARELLA, COOLS, SOUDANT, VANESPEN, TOISOUL-BLAMPAIN, REINTJENS, GABRIELLI, MORREALE, DE FRUYTIER, DEFRISE, ATCHOU, GAGLIANO, GILARD, MICHAUX, DEVAUX, TISSIER, MABILLE – Conseillers,
LANNOIS – Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. MOTION RELATIVE AUX MENACES SUR LES LIGNES FERROVIAIRES REGIONALES

4. ADMINISTRATION GENERALE - LETSGOCITY - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES GRATUIT - DECISION

5. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT ADMINISTRATIF DES GRADES LEGAUX- MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

6. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE DES GRADES LEGAUX- MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

7. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT ADMINISTRATIF - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

8. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - REGLEMENT DU CABINET DES BOURGMESTRE ET ECHEVINS - MODIFICATIONS - DELIBERATION A PRENDRE

9. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL ADMINISTRATIF-TECHNIQUE ET OUVRIER - EXAMENS DE RECRUTEMENT ET DE PROMOTION - MODALITES - REGLEMENT - DELIBERATION A PRENDRE

10. SAC - TRAVAUX/ENERGIE - REMPLACEMENT EN URGENCE DU SYSTEME DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE DES VESTIAIRES DU TERRAIN DE FOOTBALL RUE DES SABLIERES 95 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DÉCISION A PRENDRE.

11. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - SALON DES ARTISANS D'ART - MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT - DELIBERATION A PRENDRE.

12. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - MAISON MAGRITTE - MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT DU VISITEUR - DELIBERATION A PRENDRE.

13. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE TECHNICIEN EN BUREAUTIQUE - PERIODE DU 10 JANVIER 2020 AU 15 MAI 2020 - DELIBERATION A PRENDRE

14. ENVIRONNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONTRAT DE RIVIERE SAMBRE & AFFLUENTS ASBL ET LA VILLE DE CHATELET POUR LE PROGRAMME D'ACTIONS 2020-2022 - DELIBERATION A PRENDRE

15. GROUPE SCOLAIRE HAYETTES - SOLVAY- IMPLANTATION SOLVAY - TRAVAUX - LOT N°1: CARRELAGES/LOT N°2: MENUISERIES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

16. ADMINISTRATION GENERALE - ACQUISITION D'UN CAR COMMUNAL - CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

17. COMPLEXE SPORTIF – SALLE DE GYMNASTIQUE – RÉFECTION DU PARQUET – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

18. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2020 - AVIS A EMETTRE

19. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 - EXERCICE 2019 - AVIS A EMETTRE

20. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2020

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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