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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/08/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/08/2016


12/08/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 22 août 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet



Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :
1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. BATIMENT COMMUNAL – ADMINISTRATION COMMUNALE - RUE GENDEBIEN 55 – CONTRAT DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DU RACCORDEMENT EXISTANT BASSE TENSION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
3. BATIMENT COMMUNAL – RUE GREGOIRE SOUPART 15 – CONTRAT DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE LA CABINE MOYENNE TENSION EXISTANTE - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
4. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GS BOUBIER – ECOLE RUE DES ÉCOLES – CONTRAT DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE LA CABINE BASSE TENSION EXISTANTE - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
5. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
6. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - ADOPTION DU PROGRAMME DE COORDINATION LOCALE POUR L'ENFANCE 2016/2021 - DELIBERATION A PRENDRE.
7. CIMETIERES – CIMETIERE DE LA FLOCHE – REFECTION DE LA TOITURE DE LA CHAPELLE ET DU PORCHE D'ENTREE DU CIMETIERE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
8. PATRIMOINE PRIVÉ – CTT – RÉFECTION DE LA TOITURE - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHÉ – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
9. COMMUNICATIONS – VOIRIE – ACQUISITION D'UNE HYDROCUREUSE POUR LES RUES ÉTROITES ET LES DEMANDES D'INTERVENTIONS PONCTUELLES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHÉ – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
10. LOGEMENT - URBANISME – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - CONVENTION RELATIVE A L'AUDIT DU SITE "USINE A GAZ" - DECISION DE RECOURIR A l.G.R.E.T.E.C DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE » - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Notre-Dame, à hauteur de l'immeuble portant le n°99 - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Notre-Dame, à hauteur de l'immeuble portant le n°45 - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue des Champs, à hauteur de l'immeuble portant le n°34 - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération du 12 mars 2012, objet n°16 - Modification - Délibération à prendre.
14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Place du Baquet, 10 mètres en deçà de l'immeuble portant le n°28 - Institut Saint-Joseph - Création d'un passage pour piétons renforcé par des barrières de guidance - Délibération à prendre.
15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue Florent Malacord, à hauteur de l'immeuble portant le n°17 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Cité Chavepeyer, face au bloc d'appartements portant les numéros 601-684, sur une distance de 10 mètres - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Cartes de stationnement communal et cartes de riverain - Réglementation - Délibération à prendre.
18. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES ET LOCAUX Y ATTENANT – APPROBATION – DÉCISION A PRENDRE.
19. URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - LOGEMENT - RENOVATION URBAINE DU CENTRE-VILLE DE CHATELET - CONVENTION-EXECUTION 2012 - AVENANT N° 1 - DECISION A PRENDRE.
20. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - COMPTES BUDGETAIRES, DE RESULTATS ET BILAN 2015 - DECISION A PRENDRE.
21. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
24. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur la mise à disposition des infrastructures sportives et des locaux y attenant .

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Divers

 

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