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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/02/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 22/02/2016


16/02/2016

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 22 février 2016 à 19 heures
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :
1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – SALON DES ARTISANS D'ART - PARTENARIAT VIVACITE - APPROBATION CONVENTION
3. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION D'IMMERSION PROFESSIONNELLE EN "REFLEXOLOGIE PLANTAIRE" ENTRE L'HOPITAL "SAINT JOSEPH" ET LA VILLE DE CHATELET - DELIBERATION A PRENDRE
4. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 - ENCADREMENT PEDAGOGIQUE ALTERNATIF - DELIBERATION A PRENDRE.
5. ENSEIGNEMENT - COMMISSION PARITAIRE LOCALE - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - MODIFICATION - APPROBATION.
6. ENVIRONNEMENT - MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ENTRE LA VILLE ET LE LOGIS CHATELETTAIN - CONVENTION - PROJET PILOTE ICDI - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
7. COMMUNICATION – VOIRIES – SIGNALISATION ROUTIERE - ACQUISITION DE MATÉRIEL DE SIGNALISATION ROUTIÈRE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
8. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA VOIRIE ET DE L'EGOUTTAGE DE LA RUE LEON NEUENS ET EGOUTTAGE DU QUARTIER DU GRAND TRIEU (PROJET REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1) - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
9. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DES HAYETTES ET EGOUTTAGE DE L'IMPASSE DES HAYETTES A CHATELINEAU (PROJET REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1) - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – BÂTIMENT RUE GENDEBIEN, 185 – RÉFECTION DE LA TOITURE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
11. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MISE EN CONFORMITÉ DANS LES ÉCOLES – FOURNITURE ET POSE D'UN PRÉAU – GROUPE SCOLAIRE « GRAND CHÊNE » - IMPLANTATION EMILE LEMPEREUR (PRIMAIRE) - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DU SART ALLET A CHATELINEAU (PROJET REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1) - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
13. CONTROLE MEDICAL A DESTINATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE DE CHATELET – MODIFICATION DE LA DATE DE PRISE D'EFFET DU CONTRAT - PRISE D'ACTE
14. REPARATION DE LA FUITE SUR LE RESEAU DU CHAUFFAGE URBAIN A LA RUE DE LA BLANCHISSERIE – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 22 JANVIER 2016, OBJET N° 87 – PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.
15. COMMUNICATION – VOIRIES – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES – PLACE WILSON – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
16. JUSTICE ET POLICE - RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE POLICE - DÉLIBÉRATION DU 14 DECEMBRE 2015 ( objet n°17 ) - MODIFICATION
17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Namur, à hauteur de l'immeuble portant le n°41 - RN 922 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
18. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Namur, à hauteur de l'immeuble portant le n°103 - RN 922 (section Châtelet) - Instauration d'une zone de stationnement à durée limitée à "20 minutes", sur une distance de 9 mètres - Délibération à prendre.
19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le n°289 - RN 576 (section Châtelet) - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Notre-Dame, côté pair, de l'opposé de l'immeuble portant le n°133 jusqu'à la rue Saint-Roch - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue Aubry, à hauteur de l'immeuble portant le n°77 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Place Saint-Roch - Instauration de 4 zones de stationnement à durée limitée à "30 minutes", du lundi au samedi de 8h00 à 18h00 - Délibération à prendre.
23. JUSTICE ET POLICE - DISPOSITIF DE SECURITE LOCALE INTEGRE - RENFORCEMENT PAR L'INSTALLATION ET L'UTILISATION D'UN RESEAU DE CAMERAS DE SURVEILLANCE DE L'ESPACE PUBLIC - CHATELET - DELIBERATION A PRENDRE
24. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2012
25. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR LA DISTRIBUTION DE FEUILLES, DE CARTES PUBLICITAIRES, DE CATALOGUES ET DE JOURNAUX LORSQUE CES IMPRIMES SONT NON ADRESSES - AFFAIRE VILLE DE CHATELET/S.A.MEDIAPUB – RECOURS FISCAL 14/1144-A – AUTORISATION.
26. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR LA DISTRIBUTION DE FEUILLES, DE CARTES PUBLICITAIRES, DE CATALOGUES ET DE JOURNAUX LORSQUE CES IMPRIMES SONT NON ADRESSES - AFFAIRE VILLE DE CHATELET/S.A.SIT MEDIA– RECOURS FISCAL 14/3447-A – AUTORISATION.
27. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur l'occupation du domaine public communal lors des activités foraines et des activités de gastronomie foraine

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 
 

 

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