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Ordre du jour du Conseil Communal du 21/11/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 21/11/2016


10/11/2016

CONSEIL COMMUNAL
lundi 21 novembre 2016 à 19h00 en l’Hôtel de ville sis
10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN,IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication
3. Administration générale - Rapport de gestion et d'administration du Collège communal pour l'exercice 2016 - Communication.
4. PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER – IMMEUBLE SIS RUE DE LA TOMBELLE 48 A CHATELET - APPROBATION DU PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE -DECISION A PRENDRE
5. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES IMMONDICES - I.C.D.I. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE 21 DECEMBRE 2016 - DECISION A PRENDRE.
6. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE - ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE - LE JEUDI 15 DECEMBRE 2016 - DELIBERATION A PRENDRE.
7. Actualisation annuelle du contrat d'objectifs du Directeur général - Communication.
8. AIDE AUX FAMILLES ET ADV - MODIFICATION DES TARIFS DE LA CENTRALE DES MOINS MOBILES ET DE LA CONVENTION A PASSER AVEC LES BENEVOLES - DECISION A PRENDRE.
9. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS "GUSTAVE CAMUS" - PROJET PEDAGOGIQUE ET ARTISTIQUE - ARRET.
10. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - REGIME DES VACANCES ET CONGES – ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 – FIXATION.
11. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - REGIME DES VACANCES ET CONGES - CALENDRIER – ANNEE SCOLAIRE 2016/2017– FIXATION.
12. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - MODIFICATION.
13. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS « GUSTAVE CAMUS » - REGIME DES VACANCES ET CONGES - CALENDRIER – ANNEE SCOLAIRE 2016/2017– FIXATION.
14. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - GROUPES SCOLAIRES "DESTREE", "BOUBIER", "GRAND CHENE" ET "HAYETTES/SOLVAY" - REGLEMENT DE TRAVAIL - 2016/2017 - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
15. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS "GUSTAVE CAMUS" - REGLEMENT DE TRAVAIL - 2016/2017 - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
16. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUES, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - REGLEMENT DE TRAVAIL - 2016/2017 - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
17. PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DU SART-ALLET – CESSION DE MARCHE - IDENTIFICATION DU CESSIONNAIRE - ACCORD A MARQUER – DELIBERATION A PRENDRE.
18. ACQUISITION D'UN CAMION IMMONDICES - RELANCE SELON UNE AUTRE PROCEDURE DE MARCHE PAR EFFET DE LA LOI - NOUVEAU MODE DE PASSATION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
19. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Convention de partenariat avec l'ASBL J'arrive (OISP) - Délibération à prendre - Approbation.
20. CHATELET ANIME - OFFICE DU TOURISME - CONTRAT PROGRAMME 2017/2019 ENTRE LA MAISON DU TOURISME DU PAYS DE CHARLEROI ET LA REGION WALLONNE - RENOUVELLEMENT - DECISION A PRENDRE
21. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
22. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.
23. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – OCTROI POUR 2017 D’UN SUBSIDE A CERTAINS GROUPEMENTS ET ORGANISMES – DELIBERATION A PRENDRE
24. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – A.S.B.L. « CLUB DU 3ème AGE DE LA VILLE DE CHATELET » - OCTROI D’UN SUBSIDE POUR 2017 – DELIBERATION A PRENDRE.
25. JUSTICE ET POLICE – ZONE DE POLICE – DOTATION COMMUNALE 2017 – DELIBERATION A PRENDRE.
26. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE POUR L'EXERCICE 2017 - ARRET - DELIBERATION A PRENDRE.
27. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – BUDGET DE L’EXERCICE 2017 – ARRET – DELIBERATION A PRENDRE
28. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « CHATELET CENTRE-VILLE » - BUDGET DE L’EXERCICE 2017 – SUBVENTION A ACCORDER – DELIBERATION A PRENDRE
29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
31. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
33. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
34. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017
35. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.
36. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - REDEVANCE COMMUNALE SUR L'ENLEVEMENT DES VERSAGES SAUVAGES.
37. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE FLEURUS, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°170 - RN 570 (SECTION CHÂTELET) - STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - ABROGATION -
DELIBERATION A PRENDRE.
38. JUSTICE ET POLICE - RUE DOCTEUR LOUIS HENRY, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°12 - INSTALLATION ET UTILISATION D'UNE CAMERA DE SURVEILLANCE - REFUS - DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

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