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Ordre du jour du Conseil Communal du 21/08/2017
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Ordre du jour du Conseil Communal du 21/08/2017


11/08/2017

CONSEIL COMMUNAL
lundi 21 août 2017 à 19h00 en l’Hôtel de ville

sis 10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :


VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI, MATHY J-P,
BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL, HERCOT - Conseillers,
MAQUESTRIAU - Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication.
3. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION CHAPITRE XII - URGENCE SOCIALE - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE - SUBSIDE PROVINCIAL ACCORDE DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE PROJETS SUPRACOMMUNAUX - CONVENTION - DECISION
5. BATIMENT COMMUNAL - MARCHE COUVERT- CONTRAT DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE DISTRIBUTION DU RACCORDEMENT EXISTANT BASSE TENSION - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
6. Commerce – Industrie – Chauffage Urbain - Commune Energ-éthique - Rapport d’avancement intermédiaire 2016 du conseiller énergie – Approbation – Délibération à prendre
7. ORGANISATION D'UN ACHAT GROUPE D'ENERGIE DESTINE AUX CITOYENS DE LA VILLE DE CHATELET - CONVENTION IGRETEC - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
8. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MAISON MAGRITTE - DECLARATION DE DEPOT D'UNE LITHOGRAPHIE DE RENE MAGRITTE
9. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – BIENNALE DE L'ART BARON PIERRE PAULUS DE CHATELET – MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT
10. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – ACCUEIL EXTRASCOLAIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - DELIBERATION A PRENDRE.
11. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - REGIME DES VACANCES ET CONGES – ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 – FIXATION.
12. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE CUISINE - SECTION COMMIS DE CUISINE - PERIODE DU 01 FEVRIER 2018 AU 15 MAI 2018- DELIBERATION A PRENDRE
13. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE CUISINE - SECTION COMMIS DE CUISINE - PERIODE DU 06 OCTOBRE 2017 AU 30 MARS 2018- DELIBERATION A PRENDRE
14. EAUX USEES – ÉGOUTTAGE PRIORITAIRE - TRAVAUX D'EGOUTTAGE DE LA RUE DE LA GOULETTE - SOUSCRIPTION DE PARTS FINANCIERES E DANS LE CAPITAL DE I.G.R.E.T.E.C. - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
15. MAISON COMMUNALE RUE GENDEBIEN 55 - RENOVATION DE LA TOITURE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
16. PATRIMOINE - GESTION - BOIS COMMUNAUX - REALISATION DE TRAVAUX FORESTIERS A TITRE GRATUIT- CONVENTION
17. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2015– ARRET PROVISOIRE
18. Administration générale - Services fiscaux et financiers - Remplacement de la chaudière et placement d'une régulation à l'aile droite du bâtiment de l'ELAN sis rue Grégoire Soupart, 13-15 à 6200 Châtelet - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
19. Administration générale - Services fiscaux et financiers - Remplacement du système de chauffage au groupe scolaire grand Chêne, Implantation des Gaux, rue des Gaux 115 - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
20. Administration générale - Services fiscaux et financiers - Acquisition d'un camion porte-conteneur - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
21. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE URBAINE - DESAFFECTATION D'EMPRUNT - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
22. Services fiscaux et financiers - Ecetic - Réfection de la façade - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
23. Services fiscaux et financiers - Travaux de stabilité et de mise en conformité du bâtiment communal sis rue des Champs n°1 - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
24. Services fiscaux et financiers - Remplacement de la barrière d'entrée avec contrôle d'accès centralisé dans la cour communale sise rue Gendebien, 55 - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
25. Services fiscaux et financiers - Acquisition de couchettes, de tables et de chaises à destination de divers groupes scolaires - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
26. Services fiscaux et financiers - Aménagement de sécurité suivant règlements de police - Rue de la Plaine - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
27. Services fiscaux et financiers - Réfection ponctuelle de trottoirs, bordures, filets d'eau - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
28. Services fiscaux et financiers - Programme triennal 2007-2009 - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la place Jean Guyot - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
29. Services fiscaux et financiers - Académie de musique et rotonde place Wilson - Remplacement des chaudières, régulation et système de détection gaz - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
30. Services fiscaux et financiers - Maison Paulus - Travaux d'entretien divers - Remplacement de châssis et portes - Rénovation hall d'entrée - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre
31. Services fiscaux et financiers - P.T. 2007-2009 - Honoraires - Avenant surveillance des travaux - Désaffectation d'emprunt - Approbation - Délibération à prendre

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 
 

 

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