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Ordre du jour du Conseil Communal du 20/06/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 20/06/2016


10/06/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 20 juin 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU,

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique :
1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication.
3. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION DE BIEN IMMOBILIER - RUE DE LA TOMBELLE 48 6200 CHATELET - OFFRE D'ACHAT - DELIBERATION A PRENDRE
4. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MAISON MAGRITTE - DECLARATION DE DEPOT D'OEUVRE - CHEVAUX AFFOLES SORTANT D'UNE ECURIE EN FEU DE RENE MAGRITTE
5. ENSEIGNEMENT - JURY D'EXAMEN, DE CONCOURS ET D'EVALUATION - FRAIS DE VACATION - FIXATION - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
6. ENVIRONNEMENT - PRISE EN CHARGE DES PRODUITS DE CURAGE GENERES PAR LA VILLE DE CHATELET DANS L'INSTALLATION DE MARCHIENNE-AU-PONT OU DE ROSELIES GERES PAR IGRETEC - CONVENTION DE SERVICES - AVENANT 9 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
7. Santé publique - Contrat Rivière Sambre et Affluents asbl - Programme d’actions 2017- 2019 - Décision à prendre
8. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
9. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - CADRE - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.
10. FORMATION POUR LE PERSONNEL OUVRIER - MARCHE CONJOINT AVEC LE C.P.A.S. - CONVENTION - DELIBERATION A PRENDRE
11. FORMATION CONTINUE AUX PERMIS C ET D - MARCHE CONJOINT AVEC LE C.P.A.S. - CONVENTION - DELIBERATION A PRENDRE
12. ACQUISITION D'UN CAMION IMMONDICES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
13. CIMETIÈRES – CONSTRUCTION DE COLUMBARIUM – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
14. LOGEMENT - URBANISME – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - CONVENTION RELATIVE A L'AUDIT DES VOIRIES COMMUNALES - DECISION DE RECOURIR A l.G.R.E.T.E.C DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE »- APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
15. CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS DE GEOMETRE - DECISION DE RECOURIR A l.G.R.E.T.E.C DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE »- APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE LONGUE - CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE SUITE AUX REMARQUES FIGURANT DANS LE PERMIS D'URBANISME - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
17. COMMUNICATION – VOIRIES - ACQUISITION D'UNE HYDROCUREUSE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
18. CONSTRUCTION DE CAVEAUX (CIMETIÈRE DU CENTRE, RUE DES CHARBONNAGES N°1 À 6200 CHÂTELET) – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DES RUES CULOT
REINE ET VICTOR THOMAS - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Notre-Dame, à hauteur de l'immeuble portant le n°129 - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue des Potiats, à hauteur de l'immeuble portant le n°1 - Instauration d'une interdiction de circuler, sauf desserte locale - Délibération à prendre.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur des immeubles portant les numéros 92 et 94 - RN 569 (section Châtelineau) - Création d'un passage pour piétons - Régularisation - Déplacement d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Place Wilson - Brocante des dimanches et jours fériés - Réglementation - Modifications - Délibération à prendre.
24. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE - ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE - LE JEUDI 23 JUIN 2016 - DELIBERATION A PRENDRE.
25. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire – Le jeudi 23 juin 2016 – Délibération à prendre.
26. Administration générale - Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques - I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire - Le mardi 28 juin 2016 - Délibération à prendre.
27. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.SP.P.C. - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE 30 JUIN 2016 - DECISION A PRENDRE.
28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - CONSEIL COMMUNAL DES ENFANTS – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET LE CARREFOUR REGIONAL ET COMMUNAUTAIRE DE LA CITOYENNETE ET DE LA DEMOCRATIE – APPROBATION
29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
31. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
33. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE L'EXERCICE 2015
34. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Divers

 

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