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Ordre du jour du Conseil Communal du 19/12/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 19/12/2016


09/12/2016

CONSEIL COMMUNAL
Hôtel de Ville de Châtelet
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET
Séance du 19 décembre 2016 à 19 heures


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL - Conseillers,
MAQUESTRIAU -Secrétaire


ORDRE DU JOUR

Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. Communication
3. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER – IMMEUBLE SIS RUE ADOLPHE MAX, 5 A CHATELET - MISE EN VENTE - DECISION A PRENDRE
4. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.S.P.P.C. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET ASSEMBLEE GENERALE DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE 22 DECEMBRE 2016 - DECISION A PRENDRE.
5. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION DE BIEN IMMOBILIER - RUE HAUTE 11/13 6200 CHATELET - OFFRE D'ACHAT - DELIBERATION A PRENDRE
6. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'UN GRES - DELIBERATION A PRENDRE
7. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - SALON DES ARTISANS D'ART - MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT - DELIBERATION A PRENDRE.
8. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – SALON DES ARTISANS D'ART - PARTENARIAT VIVACITE - APPROBATION CONVENTION
9. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - SECTION TECHNICIEN EN BUREAUTIQUE - DELIBERATION A PRENDRE
10. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - SECTION TECHNICIEN EN INFORMATIQUE - DELIBERATION A PRENDRE
11. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE COMMIS DE CUISINE - SECTION COMMIS DE CUISINE - DELIBERATION A PRENDRE
12. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE CUISINE - SECTION COMMIS DE CUISINE - DELIBERATION A PRENDRE
13. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION D'IMMERSION PROFESSIONNELLE EN "REFLEXOLOGIE PLANTAIRE" ENTRE L'HOPITAL "SAINT JOSEPH" ET LA VILLE DE CHATELET - DELIBERATION A PRENDRE
14. Environnement - Convention avec l'ICDI pour l'adhésion de la Ville au projet Ressourcerie du Val de Sambre
15. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS COMMUNAUX - CONVENTION DE DESSAISISSEMENT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'INTERCOMMUNALE ICDI - AVENANT 2016.1 - DELIBERATION A PRENDRE.
16. COMMUNICATIONS - VOIRIE – TRAVAUX D'AMELIORATION ET D'EGOUTTAGE DU QUARTIER MONTROU A BOUFFIOULX - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 25 NOVEMBRE 2016 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE
17. ADMINISTRATION GENERALE – BATIMENTS COMMUNAUX – IGRETEC - CONTRATCADRE EN MATIERE DE SERVICE ENERGETIQUE – AVENANT N°5 – BATIMENT SIS RUE GREGOIRE SOUPART 13 – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
18. PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2017-2018 - FICHES TECHNIQUES - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
19. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION - DELIBERATION A PRENDRE
20. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - REMPLACEMENT DE LA TOITURE PLATE DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE PLACE WILSON - DESAFFECTATION D'EMPRUNT - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
21. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - PLAN AIR/CLIMAT - AMELIORATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE FOCH ET PLACE D'AREMBERG - DESAFFECTATION D'EMPRUNT - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2016
24. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2015– ARRET PROVISOIRE
25. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DES HOUILLEURS, LE LONG DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°58 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A
PRENDRE.
26. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE COUILLET, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°103 - RN 576 (SECTION CHÂTELET) - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
27. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DU CORON DU GOUFFRE, A HAUTEUR DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°57 DE LA RUE GENDEBIEN - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES
HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
28. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE NOTRE-DAME, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°49 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

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