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Ordre du jour du Conseil Communal du 19/09/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 19/09/2016


09/09/2016

CONSEIL COMMUNAL

lundi 19 septembre 2016 à 19h00
en l’Hôtel de Ville sis 10 place de l'Hôtel de Ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :
1. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - PRESTATION DE SERMENT DU DIRECTEUR FINANCIER
2. MOTION RELATIVE A L'ANNONCE DE LA FERMETURE DU SITE DE CATERPILLAR - GOSSELIES
3. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
4. Communications.
5. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - RECOURS - AUTORISATION DU COLLEGE COMMUNAL A AGIR - DELIBERATION A PRENDRE
6. Commerce – Industrie – Chauffage Urbain - Commune Energ-éthique - Rapport d’avancement intermédiaire 2015 du conseiller énergie – Approbation – Délibération à prendre
7. ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES LUMINAIRES AVEC LAMPE VAPEUR MERCURE HAUTE PRESSION (HGHP) – PHASE 2 - LUMINAIRE LED - DÉLIBÉRATION A PRENDRE
8. Environnement - Règlement portant tarification des récupérations de créances à charge de citoyens coupables d'infractions au Règlement général de police, au Code de l'environnement et autres réglementations liées à l'incivisme.
9. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MISE EN CONFORMITÉ DANS LES ÉCOLES – PORTES COUPE-FEU – GROUPE SCOLAIRE DESTRÉE – PLACE JULES DESTRÉE, 47 À 6200 CHÂTELET - CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
10. MESURES D'URGENCE - MISE EN CONFORMITÉ DE L'INSTALLATION COMMUNALE DE FOURNITURE DE CARBURANTS - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 09 SEPTEMBRE 2016 OBJET N° - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE
11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE LONGUE - DOSSIER REMANIE SUITE AUX REMARQUES FIGURANT DANS LE COURRIER EMIS LE 30 AOUT 2016 PAR LA DGO1 - PRISE D'ACTE ET DELIBERATION A PRENDRE
12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE CYPRIEN PREVOT - DOSSIER REMANIE SUITE AUX REMARQUES FIGURANT DANS LE COURRIER EMIS LE 30 AOUT 2016 PAR LA DGO1 - PRISE D'ACTE ET DELIBERATION A PRENDRE
13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DES RUES CULOT REINE ET VICTOR THOMAS - DOSSIER REMANIE SUITE AUX REMARQUES FIGURANT DANS LE COURRIER EMIS LE 30 AOUT 2016 PAR LA DGO1 - PRISE D'ACTE ET DELIBERATION A PRENDRE
14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Pitié, à hauteur de l'immeuble portant le n°58 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
sans interruption

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Divers

 

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