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Ordre du jour du Conseil Communal du 18/12/2017
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Ordre du jour du Conseil Communal du 18/12/2017


11/12/2017

CONSEIL COMMUNAL
lundi 18 décembre 2017 en l’Hôtel de ville

sis 10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
MICHEL, BLAMPAIN, IHIRROU, PELLITTERI, MATHY J-P,
BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL, HERCOT, GONZE, ANCIAUX - Conseillers,
MAQUESTRIAU -Secrétaire

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique :

 

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. communications

3. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.S.P.P.C. - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ASSEMBLEE GENERALE DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE 21 DECEMBRE 2017 - DECISION A PRENDRE.

4. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire – Le mercredi 20 décembre 2017 – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE - ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE - LE JEUDI 21 DECEMBRE 2017 - DELIBERATION A PRENDRE.

6. ACTUALISATION ANNUELLE DU CONTRAT D'OBJECTIFS DU DIRECTEUR GENERAL - 2017 - COMMUNICATION

7. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – SALON DES ARTISANS D'ART - PARTENARIAT VIVACITE - APPROBATION CONVENTION

8. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE TECHNICIEN EN BUREAUTIQUE - PERIODE DU 12 JANVIER 2018 AU 15 MAI 2018- DELIBERATION A PRENDRE

9. Environnement - Contrat de Rivière Sambre & Affluents A.S.B.L. - Participation à l'Assemblée Générale - Désignation d'un nouveau membre suppléant - Autorisation - Décision à prendre

10. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - VENTE DE LIVRES, DE CATALOGUES ET D'ANNUAIRES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHÂTELET ET LA SOCIETE ROYALE D'HISTOIRE "LE VIEUX CHATELET" ASBL - ARRÊT

11. ENVIRONNEMENT - PROJET D'AMENAGEMENT D'ESPACE VERT RUE MATHELART - CONVENTION IN HOUSE ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET L'INTERCOMMUNALE IGRETEC - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

12. ADMINISTRATION GENERALE - IMIO - CONVENTION CADRE ET SES DISPOSITIONS PARTICULIERES 10 - ANNEXE LOGICIEL LIBRE "GUICHET EN LIGNE" - IA.TELESERVICES V2 - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

13. PROGRAMME CARTOGRAPHIE – CONFIGURATION ET SETUP DE MIGRATION DES DONNÉES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

14. PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2017-2018 - MODIFICATION DU PLAN COMMUNAL SUITE AU BONUS RECU DANS LE CADRE DU PIC 2013-2016 - APPROBATION DES FICHES TECHNIQUES POUR L'AMELIORATION ET L'EGOUTTAGE DE LA RUE GENERAL JACQUES A BOUFFIOULX ET REFECTION DE LA RUE DE LA CROIX - ADAPTATION DES FICHES TECHNIQUES POUR L' AMELIORATION DE LA RUE DE LA JUSTICE ET EGOUTTAGE ET AMELIORATION DES RUES DE L'ERMITAGE ET SAINT-BLAISE A BOUFFIOULX - DELIBERATION A PRENDRE

15. PATRIMOINE PRIVE - BIENS MOBILIERS - VENTE AUX DEMOLISSEURS D'UN VEHICULE DECLASSE - BALAYEUSE DE LA MARQUE VOLVO - DECISION A PRENDRE.

16. URBANISME -LOGEMENT - PROROGATION DE LA PRIME A L'EMBELLISSEMENT DES FACADES - EXERCICE 2018 - DELIBERATION A PRENDRE

17. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE LA PAIX - INSTAURATION D'UN SENS DE CIRCULATION GIRATOIRE ANTIHORLOGIQUE - DELIBERATION A PRENDRE.

18. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE GILLY - RN 569 (SECTION CHÂTELINEAU) - AU CARREFOUR QU'ELLE FORME AVEC LES ACCES (ENTREES ET SORTIES) DU R3 - INSTALLATION D'UNE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - PRISE DE CONNAISSANCE.

19. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION - DELIBERATION A PRENDRE

20. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.

21. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2017 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.

22. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DE L'EXERCICE 2018 - DECISION A PRENDRE.

23. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2016– ARRET PROVISOIRE

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 
 

 

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