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Ordre du jour du Conseil Communal du 17/09/2018
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Ordre du jour du Conseil Communal du 17/09/2018


07/09/2018

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 17 septembre 2018

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
MICHEL, BLAMPAIN, PELLITTERI,BAU, RAEYMACKERS, NOEL,
HERCOT, GONZE, ANCIAUX, GIACOMELLO, SCHEMBRE, DAMAY, GODEFROID - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire
 

ORDRE DU JOUR

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION DE FOURNITURE DE CARBURANTS - CLAUSE ELISIVE DE RESPONSABILITE - CPAS - APPROBATION - DECISION A PRENDRE

4. Fixation de la norme réglementaire d'attribution des autorisations d'exploitation des services de taxi.

5. Réseau de Lecture publique de la Ville de Châtelet - Bibliothèque - Règlement d'ordre intérieur - Approbation - Décision à prendre

6. Commune Energ-éthique - Rapport d’avancement intermédiaire 2017 du conseiller énergie – Approbation – Délibération à prendre

7. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL – ETUDIANTS - CONVENTION ET REGLEMENT DE STAGE - STAGE DE TECHNICIEN EN BUREAUTIQUE - PERIODE DU 11 JANVIER 2019 AU 15 MAI 2019- DELIBERATION A PRENDRE

8. ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE - CALAMITES AGRICOLES - COMMISSION COMMUNALE DE CONSTAT DES DEGATS AUX CULTURES - LISTE D'EXPERTS AGRICULTEURS - PRISE D'ACTE

9. ADMINISTRATION GENERALE - PROTECTION DES ANIMAUX - CONVENTION DE SERVICE RELATIVE A LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

10. INFRASTRUCTURES SCOLAIRES - PROGRAMME PRIORITAIRE DE TRAVAUX (PPT) - S117 - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GROUPE SCOLAIRE HAYETTES/SOLVAY – IMPLANTATION SOLVAY – RÉFECTION DE LA TOITURE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.

11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2017-2018 - TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA RUE DE LA JUSTICE - DOSSIER REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1 - PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.

12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2017-2018 - TRAVAUX D'AMELIORATION ET EGOUTTAGE DE LA RUE DU CALVAIRE, RUE DE LA PRAYE ET GRAND'RUE - DOSSIER REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1 - PRISE D'ACTE - DELIBERATION A PRENDRE.

13. TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIES - RUE NEUVE - MODIFICATIONS UNILATERALES N°2 - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE.

14. ÉDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – COMPLEXE SPORTIF PLACE WILSON – RÉNOVATION DU REVÊTEMENT DE SOL ET DU PLAFOND DE LA SALLE DU SOUS-SOL + MISE EN CONFORMITÉ DES ISSUES DE SECOURS DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE

15. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Amélioration du vivre ensemble et Prévention du Radicalisme - Rapport financier 2017 - Investissements - Délibération à prendre - Approbation.

16. URBANISME - LOGEMENT - PRIME A L'EMBELLISSEMENT DES FACADES - CONDITIONS D'OCTROI - REGLEMENT - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE

17. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - COMPTES BUDGETAIRES, DE RESULTATS ET BILAN 2017 - PROROGATION DU DELAI DE TUTELLE

18. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2019

19. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2019

20. CULTES – EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2019 - AVIS A EMETTRE

21. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 - EXERCICE 2018

22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2019

23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2018

24. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2018

25. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2019

26. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR LA FORCE MOTRICE.

27. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale sur la mise à disposition de livres dans le réseau de lecture publique de la Ville de Châtelet.

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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