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Ordre du jour du Conseil Communal du 16/12/2013
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Ordre du jour du Conseil Communal du 16/12/2013


VILLE DE CHATELET

 

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 06 décembre 2013 et convoquée le lundi 16 décembre 2013 à 19 heures.

 

SEANCE PUBLIQUE

 

2. ADMINISTRATION GENERALE – Rapport de gestion et d'administration du Collège pour l'exercice 2013 – Communication.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut administratif – Approbation de la Tutelle – Communication.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut pécuniaire – Approbation de la Tutelle – Communication.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Règlement de travail – Approbation de la Tutelle – Communication.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut des Grades légaux – Approbation de la Tutelle – Communication.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut des Grades légaux – Traitement – Fixation - Approbation de la Tutelle – Communication.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Société Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi – ISPPC – Assemblée Générale Ordinaire – Le 19 décembre 2013 – Délibération à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices – I.C.D.I. - Assemblée Générale Ordinaire du 18 décembre 2013 – Délibération à prendre.

10. ADMINISTRATION GENERALE – ASBL Châtelet Centre Ville – Convention de partenariat et conventions annexes – Octroi de subventions – Décision à prendre.

11. ADMINISTRATION GENERALE – Informatique – IMIO – Convention Cadre et ses dispositions particulières 01 et 02 – Délibération à prendre.

12. ADMINISTRATION GENERALE – C.I.P. - Maison de la Poterie – Remplacement d'urgence du circulateur double et du servomoteur – Système de chauffage hors service (partie avant du Centre d'Interprétation de la Poterie) – Application de l'article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépenses à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

13. ADMINISTRATION GENERALE – Procès-verbal de vérification de la caisse communale – 4ème trimestre 2013 – Communication

14. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Impôt communal sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés.

15. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget ordinaire pour l'exercice 2014 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.

16. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget extraordinaire pour l'exercice 2014 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.

17. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Octroi pour 2014 d'un subside à certains groupements et organismes – Délibération à prendre.

18. EAUX USEES – Contrat d'égouttage – Avenant n°1 – Approbation – Délibération à prendre.

19. COMMUNICATION – Voirie – PT 2010-2012 – Travaux d'égouttage prioritaire et réparation de voiries des rues de l'Ermitage et Saint Blaise à Bouffioulx – Cahier spécial des charges – Plans – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. COMMUNICATION – Voirie – Programme Triennal 2010-2012 – Egouttage prioritaire et amélioration de voirie de l'Impasse rue Longue - Cahier spécial des charges – Plans – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. COMMUNICATION – Voirie – PT 2010-2012 – Travaux d'égouttage prioritaire et amélioration de voirie du quartier Montrou - Cahier spécial des charges – Plans – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. COMMUNICATION – Voirie – Programme Triennal 2010-2012 – Egouttage prioritaire et amélioration de voirie de la rue de Namur (phase 2) - Cahier spécial des charges – Plans – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. VOIRIE – Frais pour réparations véhicules – Réparation en urgence de la balayeuse Volvo immatriculée SAR.999 - Application de l'article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépenses à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

24. VOIRIE - Frais pour réparations véhicules – Réparation supplémentaire du camion grue Volvo immatriculé GMR734 - Application de l'article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépenses à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

25. COMMUNICATIONS – Environnement – Réparation du véhicule KOTMASU FAI immatriculé KYN-087 – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

26. COMMUNICATIONS – Liaison Ravel/Cyclable entre Châtelet, Gerpinnes et Mettet – Délibération à prendre.

27. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Compte de résultats et Bilan au 31/12/2012 – Arrêt provisoire.

28. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Budget de l'exercice 2014 – Arrêt – Délibération à prendre.

29. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « Châtelet Centre-Ville » - Budget de l'exercice 2014 – Subvention à accorder – Délibération à prendre.

30. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement du système d'éclairage et des faux plafonds du groupe scolaire Destrée – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement Communal d'Enseignement Technique, Industriel et Commercial de la Ville de Châtelet – Règlement de travail – Approbation – Délibération.

32. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Don d'un chariot de mine fleuri – Délibération à prendre.

33. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art - Don – Délibération à prendre.

34. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – ASBL « Club du 3ème Age de la Ville de Châtelet » - Octroi d'un subside pour 2014 – Délibération à prendre.

35. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Réparation en urgence du véhicule LINDER UNITRAC 102 immatriculé 1AYR296 - Application de l'article L1311-5 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépenses à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

36. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Cellule des sports – Mérite sportif – Critères d'attribution – Règlement – Modifications – Délibération à prendre.

37. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE – Partenariat avec l'Inti Théâtre Inti dans le cadre de l'animation « Petits Monstres » - Contrat de vente – Approbation – Décision à prendre.

38. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Antoine – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

39. CULTES – Eglise Protestante de Farciennes – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

40. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saints Pierre et Paul – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

41. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Ferdinand – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

42. CULTES – Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Patience – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

43. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Barthélemy – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

44. CULTES – Fabrique de l'Eglise de l'Immaculée Conception – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

45. CULTES – Fabrique de l'Eglise Sainte Marie – Budget de l'exercice 2013 – Avis à émettre.

46. CULTES – Fabrique de l'Eglise Sainte Marie – Compte de l'exercice 2011 – Avis à émettre.

47. ACTION SOCIALE – C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion de concertation du 06 novembre 2013 – Communication.

48. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Mise en place d'une « Centrale pour Moins Mobiles » - Délibération à prendre – Approbation.

49. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2013 – Modification budgétaire n°3 au service extraordinaire – Décision à prendre.

50. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2013 – Modification budgétaire n°4 au service extraordinaire – Décision à prendre.

51. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget ordinaire pour l'exercice 2014 – Décision à prendre.

52. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget extraordinaire pour l'exercice 2014 – Décision à prendre.

53. LOGEMENT – Urbanisme/A.T./Logement – Prorogation de la prime à l'embellissement de façades – Conditions d'octroi – Modification – Délibération à prendre.

 

Ainsi fait et arrêté en séance du 06 décembre 2013.

 

Le Directeur général Le Bourgmestre,
   
(s) C. LANNOIS (s) D. VANDERLICK

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
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071/24 32 50
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