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Ordre du jour du Conseil Communal du 16/11/2015
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Ordre du jour du Conseil Communal du 16/11/2015


09/11/2015

CONSEIL COMMUNAL


Séance du 16 novembre 2015 à 19 heures
Hôtel de Ville
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure.


2. Communication.


3. Accord de principe sur une mutualisation des investissements de rénovation et des coûts de gestion de la piscine communale de Farciennes.


4. ADMINISTRATION GENERALE - Rapport de gestion et d'administration du Collège communal pour l'exercice 2015 - Communication.


5. PATRIMOINE PRIVE - ALIENATION D'UN BIEN IMMOBILIER – PARCELLE DE TERRAIN SISE RUE DES MOTTARDS A CHATELET - APPROBATION DU PROJET D'ACTE AUTHENTIQUE - DECISION A PRENDRE.


6. Actualisation annuelle du contrat d'objectifs du Directeur général - Communication.


7. ADMINISTRATION GENERALE - CONTENTIEUX JUDICIAIRE - PERMIS DE CONDUIRE BE-C ET CE POUR LES OUVRIERS COMMUNAUX - JUGEMENT - RECOURS - AUTORISATION DU COLLEGE - DELIBERATION A PRENDRE.


8. Ages de la Vie - Taxi Social - Règlement - Décision à prendre.


9. ECLAIRAGE PUBLIC - PROGRAMME DE REMPLACEMENT DES LUMINAIRES AVEC LAMPE VAPEUR MERCURE HAUTE PRESSION (HGHP) – CONVENTION CADRE - DÉLIBÉRATION A PRENDRE.


10. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - CONTRAT DE GUIDANCE ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET LES CENTRES PSYCHO-MEDICO-SOCIAUX - DELIBERATION A PRENDRE.


11. ADMINISTRATION GENERALE - PROTECTION DES ANIMAUX - LOI DU 14 AOUT 1986 - CONVENTION DE SERVICES - AVENANT 2 - DELIBERATION A PRENDRE.


12. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT ADMINISTRATIF - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.


13. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT DES GRADES LEGAUX - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.


14. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION - DELIBERATION A PRENDRE.


15. ACCORD CADRE MULTILATÉRAL INCOMPLET EN MATIÈRE DE PRESTATIONS NOTARIALES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES REMANIÉ (UNIQUEMENT EN CE QUI CONCERNE LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES) – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


16. ADMINISTRATION GENERALE/EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PLAINE DE JEUX, FETES ET CEREMONIES, HALL OMNISPORTS - CONTRAT D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DES POMPES À BIÈRE (2016/17 – 2017/18 – 2018/19 – 2019/20) - CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.


17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - BÂTIMENTS COMMUNAUX – TRAVAUX D'ENTRETIEN DU BÂTIMENT "ARCHIVES" – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ACQUISITION DES SIÈGES DE BUREAU – N° DE PROJET 2015/0006 - CONVENTION MARCHÉS DE FOURNITURES DU SPW – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


19. CONTRÔLE ET ENTRETIEN DES TÉLEGESTIONS DANS DIVERS BÂTIMENTS COMMUNAUX – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.


20. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS - COMPLEXE SPORTIF - ACQUISITION DE 2 GOALS DE MINI-FOOT – CLAUSES TECHNIQUES – DEPENSE A RESULTER - MODE DE PASSATION – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.


21. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - PATRIMOINE PRIVE - ECOLE DESTREE / LA PALETTE PATRIA CASTELLINOISE - TOITURES BATIMENTS COMMUNAUX- MESURES CONSERVATOIRES D'URGENCE – DÉLIBÉRATION DU COLLÈGE COMMUNAL DU 02 OCTOBRE 2015, OBJET N° 56 – PRISE D'ACTE.


22. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - PATRIMOINE PRIVE - ECOLE DESTREE/LA PALETTE PATRIA CASTELLINOISE - TOITURES BATIMENTS COMMUNAUX - MESURES CONSERVATOIRES D'URGENCE - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L1311-5 DU CODE DE LA DEMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION RELATIF AUX DEPENSES RECLAMEES PAR DES CIRCONSTANCES IMPERIEUSES ET IMPREVUES - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 02 OCTOBRE 2015 OBJET N°56 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE.


23. COMMUNICATIONS – VOIRIE – INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉO SURVEILLANCE EN DOMAINE PUBLIC – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES REMANIÉ – AVIS DE MARCHÉ – MODE DE PASSATION – DEPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


24. ACQUISITION DE PRODUITS CONSOMMABLES À DESTINATION DES SERVICES COMMUNAUX (LOTS 1 À 4) – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


25. CONTRÔLE MÉDICAL À DESTINATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE DE CHÂTELET – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER - APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.


26. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES DECHETS - I.C.D.I. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE 16 DECEMBRE 2015 - DELIBERATION A PRENDRE.


27. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue Général Leman, entre les immeubles portant les numéros 38 et 40 - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.


28. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue du Mayeur, à hauteur de l'immeuble portant le n°9 - Entraide Saint Vincent de Paul ASBL - Instauration d'une zone de chargement/déchargement - Délibération à prendre.


29. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue des Potiats - Abrogation de toutes les interdictions d'arrêt et de stationnement - Interdiction de stationner face à l'immeuble portant le n°29 (école maternelle Saint Géry) - Délibération à prendre.


30. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue des Sablières - RN 573 (section Châtelet) - Royal Sporting Club Châtelet - Mesures de sécurité et de signalisation aux abords du stade les jours de match "non à risques" - Délibération à prendre.


31. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Place de Brouckère, à hauteur de l'immeuble portant le n°8 jusqu'au trottoir opposé, situé à l'angle de la rue de la Croix - Création d'un passage pour piétons scindé en deux, séparé en son milieu par des îlots refuges et avec avancées de trottoir - Délibération à prendre.


32. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Place des Haies, à hauteur des immeubles portant les numéros 126 au 144 - Définition de zones de stationnement - Délibération à prendre.


33. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGET ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE POUR L'EXERCICE 2016 - ARRET PROVISOIRE - DELIBERATION A PRENDRE.


34. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – BUDGET DE L’EXERCICE 2016 – ARRET – DELIBERATION A PRENDRE.


35. JUSTICE ET POLICE – ZONE DE POLICE – DOTATION COMMUNALE 2016 – DELIBERATION A PRENDRE.


36. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – OCTROI POUR 2016 D’UN SUBSIDE A CERTAINS GROUPEMENTS ET ORGANISMES – DELIBERATION A PRENDRE.


37. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITÉ - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N° 1 - EXERCICE 2015.


38. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « CHATELET CENTRE-VILLE » - BUDGET DE L’EXERCICE 2016 – SUBVENTION A ACCORDER – DELIBERATION A PRENDRE.


39. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – A.S.B.L. « CLUB DU 3ème AGE DE LA VILLE DE CHATELET » - OCTROI D’UN SUBSIDE POUR 2016 – DELIBERATION A PRENDRE.


40. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE EXTRAORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.


41. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE ORDINAIRE - DECISION A PRENDRE.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

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Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

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