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Ordre du jour du Conseil Communal du 14/03/2016
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Ordre du jour du Conseil Communal du 14/03/2016


04/03/2016

CONSEIL COMMUNAL
lundi 14 mars 2016 à 19h00
en l’Hôtel de ville sis 10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR
1. POINT A HUIS CLOS


Séance publique :
2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
3. Communication
4. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DU CONSEIL DES ETUDES - REVISION GLOBALE - ARRET.
5. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS "GUSTAVE CAMUS" - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DU CONSEIL DES ETUDES - REVISION GLOBALE - ARRET.
6. ADMINISTRATION GENERALE - ENLEVEMENT DE VEHICULES SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 4.4. DU CODE DE LA ROUTE ET ENLEVEMENT DES VEHICULES TROUVES OU ABANDONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE EN VERTU DE LA LOI DU 30.12.1975 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
7. PATRIMOINE PRIVÉ – TRAVAUX DE MAÇONNERIE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – BÂTIMENTS COMMUNAUX – TRAVAUX D'ENTRETIEN URGENTS – TOITURE 57 GENDEBIEN – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
9. EAUX USÉES – TRAVAUX DE CURAGE ET D'INVESTIGATION EN ÉGOUTTAGE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
10. COMMUNICATION – VOIRIE - PATRIMOINE – GARAGE RUE HERMANT – RÉFECTION DE LA TOITURE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
11. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Modification du Plan - ex. 2016 - Délibération à prendre - Approbation.
12. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Subvention globale - Rapport d'activités du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 - Délibération à prendre - Approbation.
13. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 -Subvention Globale – Rapport financier du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 - Délibération à prendre - Approbation.
14. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Article 18 – Rapport financier du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 - Délibération à prendre - Approbation.
15. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Avenant à la convention de partenariat avec L'ASBL la Régie des quartiers de Châtelet , la SCRL Le « Logis Châtelettain », Le CPAS de Châtelet , l' ASBL Article 27, Châtelet Centre-Ville ASBL - « Action 21: Activités de cohésion visant à l'épanouissement culturel – Terril en Folie » - Subvention Globale - Délibération à prendre - Approbation.
16. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Avenant à la convention de partenariat avec l'ISPPC – Cité de l'enfance : « Action 18 : Développement social des quartiers - proximité et participation citoyenne - Mise en place d'un Service Insertion Sociale (SIS) - Subvention Globale - Délibération à prendre - Approbation.
17. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014 - 2019 - Convention de partenariat - ART. 18 - Action 23 : Regards croisés entre générations à travers la photographie – ASBL Pictorréaliste - Délibération à prendre - Approbation.
18. Administration générale - S.A. "Le Crédit Hypothécaire O. Bricoult" - Assemblée générale ordinaire des actionnaires – Le mardi 15 mars 2016 – Délibération à prendre.
19. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue des Trieux - Abrogation du stationnement alternatif bimensuel - Interdiction de stationner côté impair - Délibération à prendre.
20. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Avenue Emile Vandervelde, à hauteur de l'immeuble portant le n°152 - RN 975 (section Bouffioulx) - Instauration d'une zone de stationnement à durée limitée à "20 minutes", sur une distance de 6 mètres - Délibération à prendre.
21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Quartier formé par les rues du Rempart, Lyon, de la Tombelle, les places Jean Guyot et du Baquet - Règles en matière de circulation et de stationnement - Modifications - Sécurisation - Délibération à prendre.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue du Collège – A l'angle qu'elle forme avec la place du Baquet et la rue Paulus – Instauration de deux zones d'évitement striées confortées par des potelets - Délibération à prendre.
23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue des Ecoles, à l'opposé de l'immeuble portant le n°14 – Groupe Scolaire Boubier – Parking situé sur l'accotement en saillie - Instauration d'une zone d'évitement striée - Délibération à prendre.
24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue du Mayeur, depuis l'immeuble portant le n°5 jusqu'à l'angle de l'immeuble portant le n°18 de la place de l'Hôtel de Ville - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
25. JUSTICE ET POLICE - MODIFICATION TITRE IV - REGLEMENT COMMUNAL RELATIF AUX MODALITES DE RACCORDEMENT A L'EGOUT - DELIBERATION A PRENDRE.
26. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – COMPTE DE RESULTATS ET BILAN AU 31/12/2014– ARRET PROVISOIRE

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :

Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

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