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Ordre du jour du 15/12/2014
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Ordre du jour du 15/12/2014


02/12/2014

CONSEIL COMMUNAL

 

lundi 15 décembre 2014 à 19h00 en la salle du Conseil

Place de l'Hôtel de ville 10
6200 Châtelet


ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. Communications

3. ADMINISTRATION GENERALE - PLACE WILSON 116 PARTIE - ASBL SPORTS MASTER'S CENTER - CONVENTION DE LOCATION - AVENANT N°1 - APPROBATION - DECISION A PRENDRE

4. ECLAIRAGE PUBLIC – AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC A LA RUE DU BEAU MOULIN 80 - SECURISATION ENTREE PRINCIPALE DU CPAS – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

5. ECLAIRAGE PUBLIC – AMELIORATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC A LA CITE DES FRERES REUNIS – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

6. DESINFECTION - NETTOYAGE - RESIDUS MENAGERS - DELEGATION A L'ICDI (2015) - GESTION DES SUBSIDES - DELIBERATION A PRENDRE.

7. ADMINISTRATION GENERALE - DISTRIBUTION DE TITRE-SACS - EXERCICE 2014 - DELIBERATION A PRENDRE.

8. ADMINISTRATION GENERALE - ENLEVEMENT DE VEHICULES SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 4.4. DU CODE DE LA ROUTE ET ENLEVEMENT DES VEHICULES TROUVES OU ABANDONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE EN VERTU DE LA LOI DU 30.12.1975 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

9. COMMUNICATIONS – VOIRIE – TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE A LA RUE DU 11 NOVEMBRE – TRAVAUX COMPLEMENTAIRES N°2 - APPROBATION

10. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ECOLES COMMUNALES – ACQUISITION DE DÉFIBRILATEURS – FOURNITURES COMPLEMENTAIRES N°1 – CLAUSES CONTRACTUELLES DU MARCHÉ - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

11. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – CENTRAUX TÉLÉPHONIQUES – LIAISON ENTRE LE SITE RUE GENDEBIEN, 55 ET L'HÔTEL DE VILLE – UPGRADE DU CENTRAL TÉLÉPHONIQUE – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - DROIT DE TIRAGE 2010-2012 - TRAVAUX DE VOIRIES - RUES CLÉMENCEAU, DES CAMPAGNES, DE LA GISSIÈRE, CITÉ HEUREUSE, CITÉ LOUIS DUMONT, OLIVIER GILLES, DES CATELINETTES, NOUVELLE, DU NOUVEAU CIMETIÈRE, DES RESPES - DROIT DE TIRAGE 2010 : LOT 2 – TRAVAUX COMPLEMENTAIRES N°1 - APPROBATION

13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de la Station, entre les immeubles portant les numéros 98 et 100 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la Police du roulage et de la circulation routière - Rue des Masuirs, à hauteur de l'immeuble portant le n°53 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Presles, à hauteur de l'immeuble portant le n°118 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.

16. Administration générale - Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices - I.C.D.I. - Assemblée générale ordinaire – Le 16 décembre 2014 – Délibération à prendre.

17. Administration générale - Intercommunale de la Santé Publique du Pays de Charleroi - I.S.P.P.C. - Assemblée Générale Ordinaire et Assemblée Générale des Secteurs hospitalier et non-hospitalier - Le jeudi 18 décembre 2014 - Délibération à prendre.

18. Administration générale - Intercommunale Ores Assets - Assemblée générale – Le jeudi 18 décembre 2014 – Délibération à prendre.

19. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire - Le mercredi 17 décembre 2014 - Délibération à prendre.

20. Administration générale - Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques - I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire - Le mardi 16 décembre 2014 - Délibération à prendre.

21. CHATELET ANIME - MAISON DE LA POTERIE - CREATION D'UNE ACTIVITE OPTIONNELLE COMPLEMENTAIRE A LA FORMULE FETE D'ANNIVERSAIRE - ATELIER DE BOUGIES - DELIBERATION A PRENDRE

22. PATRIMOINE PRIVE – ALIENATION DE BIEN IMMOBILIER SIS RUE DE LA TOMBELLE N°48 A CHATELET – CONDITIONS DE VENTE – FIXATION – DELIBERATION A PRENDRE

23. PATRIMOINE COMMUNAL - BIENS IMMOBILIERS - DESAFFECTATION D'UNE ANCIENNE SERVITUDE DE PASSAGE SITUEE EN DOMAINE PUBLIC, COUR DES HAIES A CHATELINEAU, VERS LE DOMAINE PRIVE - ALIENATION DE CINQ PARCELLES DE TERRAIN DESSERVIES PAR LA SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE CADRE D'UNE NON UTILITE FUTURE - CONDITIONS DE VENTE A DETERMINER - DECISION A PRENDRE

24. PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION - ALIENATION D'UN BIEN SIS A CHATELINEAU, RUE DES ATELIERS, A LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES (SNCB) - DESAFFECTATION DU BIEN DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL VERS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - DELIBERATION A PRENDRE

25. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - CONVENTIONS RELATIVES A LA MISE A DISPOSITION D'UNE COMMUNE D'UN FONCTIONNAIRE PROVINCIAL EN QUALITE DE FONCTIONNAIRE SANCTIONNATEUR - LOI "SAC" DU 24.06.2013 - DECRET VOIRIE DU 06.02.2014 - DECRET ENVIRONNEMENT DU 06.06.2008 - DESIGNATION DES FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - DECISION A PRENDRE

 

 

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

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