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Odre du jour du Conseil Communal du 19/11/2018
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Odre du jour du Conseil Communal du 19/11/2018


09/11/2018

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 19 novembre 2018

 

Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
MICHEL, BLAMPAIN, PELLITTERI,BAU, RAEYMACKERS, NOEL
HERCOT, GONZE, ANCIAUX, GIACOMELLO, SCHEMBRE, DAMAY, GODEFROID - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique :

1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure

2. COMMUNICATIONS

3. Administration générale - Rapport de gestion et d'administration du Collège communal pour l'exercice 2018 - Communication.

4. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.S.P.P.C. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE 29 NOVEMBRE 2018 - DÉCISION A PRENDRE

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU HAINAUT - I.P.F.H. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE - MERCREDI 28 NOVEMBRE 2018 - DÉLIBÉRATION À PRENDRE

6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALE POUR LA GESTION ET LA RÉALISATION D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES - I.G.R.E.T.E.C. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE – LE JEUDI 29 NOVEMBRE 2018 – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.

7. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE TIBI (ANCIENNEMENT I.C.D.I.) - ASSEMBLEE GENERALE – LE MERCREDI 28 NOVEMBRE 2018 – DELIBERATION A PRENDRE

8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE - I.M.I.O. - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE- LE MERCREDI 28 NOVEMBRE 2018 - DÉCISION A PRENDRE.

9. ADMINISTRATION GENERALE - L'INTERCOMMUNALE BRUTELE - ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE – LE VENDREDI 30 NOVEMBRE 2018 - DELIBERATION A PRENDRE.

10. ADMINISTRATION GENERALE - APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT POUR LE TAXI SOCIAL DE CHÂTELET AFIN DE DÉFINIR LES MODALITÉS D'UTILISATION AUX USAGERS - DECISION A PRENDRE.

11. ECLAIRAGE PUBLIC - PLACEMENT DES PROJECTEURS - RUE DES SARTS SOUS LE PONT - CRONOS 320300 - APPLICATION DE LA CIRCULAIRE "FURLAN" - DEUXIEME DELIBERATION COMPLEMENTAIRE- APPROBATION DU PROJET DEFINITIF - AUTORISATION DE LA PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL D'ECLAIRAGE - DELIBERATION A PRENDRE

12. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - RAPPORT D'ACTIVITES 2017/2018 - PLAN D'ACTION 2018/2019 - CCA 12 JUIN 2018- PRISE D'ACTE.

13. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - PLATEFORME DE GESTION ET DE PAIEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - RAPATRIEMENT DES PAIEMENTS SUR LE COMPTE DE LA VILLE DE CHÂTELET - "FORMULAIRE DE DEMANDE DU CLIENT - CROSS BORDER (CBF) D'ELAVON FINANCIAL SERVICES DAC" - APPROBATION ET SIGNATURE - DELIBERATION A PRENDRE.

14. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MISE EN CONFORMITE DANS LES ACADEMIES - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - RUE DES MARCHANDS - RÉFECTION DES TROTTOIRS - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - MODE DE PASSATION - DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.

16. Agriculture - Bois soumis au Régime Forestier - Travaux d'entretien - Devis SN/613/4/2018 - Devis non subventionnable n°4 - 3101 Châtelet CNE

17. ADMINISTRATION GENERALE - LOGEMENT - DETERMINATION ET ATTRIBUTION D'UNE ADRESSE ET D'UN NUMERO D'HABITATION - LOGICIEL ICAR - PROTOCOLE D'ENCODAGE - DELIBERATION A PRENDRE

18. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - PLACE WILSON, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°138 - PHARMACIE HAEGEMAN - INTERDICTION D'ARRÊT ET DE STATIONNEMENT DES VEHICULES ET INSTAURATION D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT RESERVEE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - REGULARISATION - DELIBERATION A PRENDRE.

19. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE GENDEBIEN, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°175 - RN 571 (SECTION CHÂTELINEAU) - INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE S'ARRÊTER ET DE STATIONNER RENFORCEE PAR DES POTELETS - DELIBERATION A PRENDRE.

20. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - CHEMIN VICINAL N°34 SIS AU NIVEAU DE LA PLACE DU BAQUET - INTERDICTION DE CIRCULER, SAUF ACCES AUX GARAGES - DELIBERATION A PRENDRE.

21. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE CHANT DES OISEAUX - MODIFICATION - INSTAURATION D'UNE INTERDICTION DE CIRCULER AUX VEHICULES DONT LA LARGEUR EST SUPERIEURE A 1,90 METRES - DELIBERATION A PRENDRE.

22. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE LA TOMBELLE, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°46 - CREATION D'UN PASSAGE POUR PIETONS - DELIBERATION A PRENDRE.

23. REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ZONE DE RENCONTRE DANS LE CENTRE VILLE DE CHÂTELET - EXTENSION - RUE NEUVE - MODIFICATION DE SA DELIBERATION DU 28 OCTOBRE 2013, OBJET N°10 - REGULARISATION - DELIBERATION A PRENDRE.

24. VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DES HAIES, A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°90 - DOUBLER UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.

25. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - ARRÊT - DELIBERATION A PRENDRE.

26. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – OCTROI POUR 2019 D’UN SUBSIDE A CERTAINS GROUPEMENTS ET ORGANISMES – DELIBERATION A PRENDRE

27. JUSTICE ET POLICE – ZONE DE POLICE – DOTATION COMMUNALE 2019 – DELIBERATION A PRENDRE.

28. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – BUDGET DE L’EXERCICE 2019 – ARRET – DELIBERATION A PRENDRE

29. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « CHATELET CENTRE-VILLE » - BUDGET DE L’EXERCICE 2019 – SUBVENTION A ACCORDER – DELIBERATION A PRENDRE

30. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – A.S.B.L. « CLUB DU 3ème AGE DE LA VILLE DE CHATELET » - OCTROI D’UN SUBSIDE POUR 2019 – DELIBERATION A PRENDRE.

31. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 - EXERCICE 2018

32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2018

33. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGET POUR L'EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 AU SERVICE ORDINAIRE - RECTIFICATION. - DELIBERATION A PRENDRE

34. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

 

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

Horaires :

Services communaux :
Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00

Service population :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
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Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 7h00 à 13h00
Fermé le mardi

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Du lundi au jeudi de 7h00 à 13h00
Fermé le vendredi

Téléservices Population/Etat-civil

Divers
 

 

 

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